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Accueil > Vie municipale > Le conseil Municipal > Archives des conseils passés 
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L'historique de la vie de la cité passé au crible des délibérations.

RECHERCHE :
25 mars 2010
Délibération 1 Fin_vote_BP_2010
Délibération 2 Fin_vote des 3 taxex locales 2010
Délibération 3 fin_subv invest_apajh 2
Délibération 5 VA - annexe - subventions ville_tableau délib 2010
Délibération 5 VA - délib sub 2010 25_03_10 version faite le 17-03-2010
Délibération 6 PERSO modalités transfert bureau d'études
Délibération 7 JUR-CM_gestion_unifiee_bureau_etudes
Délibération 8 JURIDIQUE - delib_protocole_agent_accident
Délibération 9 PERSO - Actualisation conciergeries
Délibération 10 CIRP Développemnt des usages des TIC - Adhésion à l'association villes internet
Délibération 11 DDL - Adhésion Ville²
Délibération 12 DDL - Subventions CUCS 2010
Délibération 13 PERSO - SPSC-ASV - Atelier Santé
Délibération 14 GEPB-Ex Hopital
Délibération 15 JURIDIQUE délib - avenant de transfert RC Aérodrome
Délibération 16 LOGISTIQUE Délib Approvisionnement en carburants VDC
Délibération 17 CADRE DE VIE-Accord cadre pour la fourniture de végétaux, semences et produits horticoles
Délibération 18 CADRE DE VIE-Gestion différenciée
Délibération 19 modif avenant - DDL - avenant n° 5 CPA
Délibération 20 URBA FONCIER - Cession LE PALISSY
Délibération 21 URBA FONCIER - Cession HOTELS D'ENTREPRISES
Délibération 22 URBA FONCIER - Acquisition SETRA
Délibération 23 URBA FONCIER - Acquisition TOUZALIN
Délibération 24 URBA FONCIER - Cession GRITHER
Délibération 25 Dénomintation de rues
Délibération 26 EDUC.fonct écoles privées
Délibération 27 RI_Subvention_Lycée_Thuré_Kaya
Délibération 28 RI_SubventionCSOzon_Régul_PEJAMulti09
Délibération 30 SPSC- chats -délib - convention occupation terrain
Délibération 31 CIRP DSP montgolfières
Délibération 32 Raid aventure 2010 - attribution subvention
Délibération 33 Raid aventure 2010 - Tarif inscriptions
Délibération 34 va - délib organisation manifestations version 18.03.10
Délibération 35 Contra Enfance Jeunesse -délibération versement cej 2010
28 janvier 2010
Délibération 1 actualisation délégation du CM au maire 28 01 10
Délibération 2 engagement_crédits_invest
Délibération 3 rapport transfert 2009
Délibération 4 opératin de rénovation urbaineAPCP - Ozon2
Délibération 5 Régie unique - Ma Carte et Compte Famille
Délibération 6 régie unique - Convention Ville Ccas
Délibération 7 subvention exceptionnelle à la MPT
Délibération 13 avenant n°1 lot 6 assurance montgolfières
Délibération 14 recup déchets valorisables
Délibération 15 aliénation sortie inventaire
Délibération 16 cession de parts SAGA
Délibération 17 ZPPAUP avis du CM sur le dossier de modification
Délibération 17 Modif règlement ZPPAUPdossier
Délibération 18 acquisition lotissement LOGE ANTOIGNE
Délibération 19 mise à disposition de locaux du ccas
Délibération 20 enquete publique berges du lit de l'Envigne
Délibération 21 enquete publique exploitation
Délibération 22 tarifs APS CLIS Littré
Délibération 23 désignation représentants CA Ets scol.2ème degré
Délibération 24 marché UPC epicerie
Délibération 25 marche UPC Surgelés
Délibération 26 résoption emploi - modif du tableau effectif
Délibération 27 atribution aide FIPHFP
Délibération 28 cession droits d'auteur sur reportage_400_ans du Pont
Délibération 29 convention partenariat collège Descartes pour magazine municipal 2010
Délibération 30 coupe corpo - convention de partenariat - CM 28 01 10
Délibération 31 sub_Fous_Volants
Délibération 32 programme_209_MAEE_autorisation_chef_de_file
3 décembre 2009
Délibération 1 délib compétences modif statutaire CAPC 2
Délibération 2 actualisation délégation du CM au maire 3 12 09
Délibération 3 Attribution lots assurances corrigée
Délibération 4 DM2_2009
Délibération 5 garantie_habitat86 - 2009-6
Délibération 6 garantie_habitat86 - 2009-7
Délibération 7 garantie_habitat86 - 2009-8
Délibération 8 garantie_habitat86 - 2009-9
Délibération 9 nonvaleur5_2009 eau
Délibération 10 régie pub mag municipal et édition guide pratique 2010 , validation grille tarifaire
Délibération 11 contrat de développement avenant n°2
Délibération 12 subvention CLAS
Délibération 13 busages et branchemenst tarifs 2010
Délibération 14 adhésion syndicat intercommunal région isle jourdain au SIVEER
Délibération 15 réseaux communications
Délibération 16 parking St Jacques concession places sta
Délibération 17 gratuité du Parc St Jacques fin d'année 2009
Délibération 18 actualisation des tarifs matériels Logistique Tarifs 2010
Délibération 19 prolongation marché carburants VDC
Délibération 20 groupement de commandes Carburant_ville_2
Délibération 21 aliénation tracto pelle JCB2 FERNANDES Gérard
Délibération 22 délibération aliénation tracto pelle JCB2 LYCZAK Eric
Délibération 23 délibération aliénation tracto pelle JCB3 BENIEZ Medhi
Délibération 24 groupement de commandes végétaux..._ville
Délibération 25 acquisition véhicule électrique
Délibération 26 RED 1
Délibération 27 convention fondation du patrimoine
Délibération 28 acquisition SOGEMO (Ex BOYSLEVE)
Délibération 29 avenant convention zone Désirée
Délibération 30 construction d'un centre de loisirs au terrain d'aventure marchés de travaux
Délibération 31 convention erdf grdf
Délibération 32 crdd def
Délibération 33 évolution caisse de sécoles
Délibération 36 LegsSOUCHE
Délibération 37 visa jeunes version 27
Délibération 38 CEJ-Versement solde aux asso.et CCAS-CM du 3-12-09
Délibération 39 va - délibération sub assoc 2ème version
Délibération 40 Subvention club + acompte ACC
Délibération 41 subvention_MPT_PEJA_août09
Délibération 42 contrat de développement 2010 2015
Délibération 43 partenariat accueil 2009 nouveaux résidents
22 octobre 2009
Délibération 1 CIRP GUIDE PRATIQUE2009 - régie publicitaire tarifs de bouclage
Délibération 2 CIRP Magazine municipal 2009 - régie publicitaire tarifs de bouclage
Délibération 3 Fin_avance_CCAS
Délibération 5 Fin_nonvaleur3_2009princ
Délibération 6 Fin_nonvaleur4_2009eau
Délibération 7 SPSC- enquete publique Bondy Viandes
Délibération 8 SPSC- enquete publique FENWICK
Délibération 9 pour le rapporteur UGF-règlement local de publicité
Délibération 10 URBA FONCIER - Cession CRITT
Délibération 11 URBA FONCIER - Cession USINE RELAIS ANGELARDE
Délibération 12 URBA FONCIER - Acquisition GROSJEAN
Délibération 13 URBA FONCIER - Cession CHAMAILLARD
Délibération 14 DDLA - PRU convention délégation MOA B15
Délibération 15 EDUC.acompte écoles privées
Délibération 16 EDUC.Révision subvention attribuée à la CDE
Délibération 17 JEUNESSE Mise en oeuvre CEJ avec la CAF
Délibération 18 JEUNESSE -Acpte CAF et MSA aux associations-cm du 22-10-09
Délibération 19 JUR - délibération dissolution SEM SOC
Délibération 20 Visa vacances - solde subventions associations
Délibération 21 SPORTS - acompte US Antoigné
Délibération 22 RI - Convention de coopération décentralisée avec Bouctouche et Saint-Antoine (Nouveau-Brunswick)
Délibération 23 SPSC-DELIB RNA
16 Septembre 2009
Délibération 1 DDL approbationcptes SEP 2008
Délibération 2 GEPB-Ex Hopital Trx Démolition
Délibération 3 DM1_2009
Délibération 4 garantie_habitat86 - 2009-4
Délibération 5 garantie_habitat86 - 2009-5
Délibération 6 nonvaleur2_2009princ
Délibération 7 nonvaleur3_2009eau
Délibération 8 modif du tableau effectif
Délibération 9 CCAS SOLDE 08 CAF
Délibération 10 CCAS contrat enfance 2008 MSA
Délibération 11 AMENAGEMENT Urbain - EauPotable-SMCE-Avenant N°3
Délibération 12 Amenagement Urbain Marche-Giraudeau
Délibération 13 Ouverture exceptionnelle et gratuité du Parc Saint Jacques
Délibération 14 AU - Dénomintation de rues
Délibération 15 AU Churchill-Travaux-Avenant
Délibération 16 DDL demande de subventions ANAH
Délibération 17 CIRP subv excep asso Utopie Didactique
Délibération 18 URBA FONCIER - Levée partielle privilège vendeur ABATTOIRS SAS MILLENIUM COMPANY
Délibération 19 HABITAT protocole d'accord transactionnel
Délibération 20 URBA FONCIER - Acquisition LA MUSARDINE
Délibération 21 Alignement antigny
Délibération 22 Alignement FAUVEL
Délibération 23 avenant ETANDEX ecoles
Délibération 24 tab inter ecoles
Délibération 25 IRL
Délibération 26 délib Saintes femmes 2009
Délibération 27 sub Ste sciences
Délibération 28 Culture sub Targé
Délibération 29 Culture sub centre Ozon
Délibération 30 Protocole_ Cooperation_décentralisée_commune_Kaya
Délibération 31 Convention_Châtellerault_Kaya_Jumelage_Coopération
Délibération 32 Subvention_Mairie Kaya Fin adressage, postes_stage SG
Délibération 33 Subvention_MPT_Mission_Kaya
Délibération 34 Donations Hôpital Kaya
Délibération 35 Cooperation Kaya Eau assainissementPartenariat CUF
Délibération 36 Subvention au Centre Social d'Ozon -Régularisation PEJA 2008
Délibération 37 subvention exceptionnelle association chat sans toi(t)
Délibération 39 attribution subv CM 160909 - rectifiée
Délibération 40 Bassin canoë Kayak - demande de financements
Délibération 41 Subv_except_Kaya_urgence_Inondations
9 Juillet 2009
Délibération 1 Délibération CRAC CPA 2008
Délibération 2 Fin_CPA_avance6
Délibération 3 DDL - avenant n° 4 CPA
Délibération 4 Périmètre délégation DPU et DPUR
Délibération 6 HABITAT-aide ravalement façades
Délibération 7 Habitat- rapport activité SEM HABITAT2008
Délibération 8 HABITAT-candidature PNRQAD
Délibération 9 CIRP ORU conv partenariat et cession de droits
Délibération 11 DDL Chantier loisirs ADSEA fresque poste électrique
Délibération 12 AU AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2008
Délibération 13 Aménagement Urbain Marché-B-d-C-AEP 2009
Délibération 14 amenagement urbain délibération règles d'utilisation des bornes de pompage
Délibération 16 AU- commission Taxis Renouvellement des membres
Délibération 17 CDV vente tondeuse
Délibération 18 délib DD cit'ergie formation groupement de commandes
Délibération 19 délib Association faune
Délibération 20 DDL Subentions CUCS
Délibération 21 EDUC.fonct écoles privées
Délibération 22 Habitat location locaux CRDP
Délibération 23 EDUC.Attribution d'une subvention école maternelle KREBS
Délibération 24 EDUC - organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personalisée pour la rentrée scolaire 2009-2010
Délibération 25 EDUC.TARIF1Aide resto scolaire
Délibération 26 EDUC.TARIF1 APS
Délibération 27 EDUC.TARIF1 ALM
Délibération 28 EDUC.TARIF1 Resto F.Soleil et CTM
Délibération 29 EDUC.TARIF1 Resto UPC
Délibération 30 EDUC.TARIF1 Transports scolaires Antoigné
Délibération 31 CCAS-emprunt 2009
Délibération 32 Fin_garantie_habitat86 - 2009-3
Délibération 33 Fin_nonvaleur1_2009princ
Délibération 34 Fin_nonvaleur2_2009eau
Délibération 35 SPSC Délib Ville défibrillateurs
Délibération 36 SPSC Plan mise accessibilité, Grpmt commandes
Délibération 38 URBA FONCIER - Acquisition BIERON
Délibération 39 URBA FONCIER - Acquisition ICHALALEN
Délibération 40 URBA FONCIER - Alignement BILLAUD
Délibération 41 QUESTION DIVERSE - CIRP - partenariat 400 ans du pont Henri IV
Délibération 42 QUESTION DIVERSE - CIRP avenant prolongation délai SERVICES COMPRIs
Délibération 43 QUESTION DIVERSE - AMENAGEMENT Urbain Churchill-Littré Bornes
Délibération 44 QUESTION DIVERSE -DDL chantier loisirs lac
Délibération 45 voeu du cm du 9 juillet 2009 sur fabris et isoroy
27 Mai 2009
Délibération 1 Comptes gestion 2008
Délibération 2 Comptes administratifs 2008
Délibération 3 Résultats fonctionnement 2008
Délibération 4 Budget supplémentaire 2009
Délibération 5 Rénovation urbaine d'Ozon avenant 2 ANRU
Délibération 6 Etude de reconversion sites patrimoniaux
Délibération 7 Avis carte scolaire 09
Délibération 8 Tarifs CLIS
Délibération 9 Déclaration CESU compte famille
Délibération 10 Tarifs été Accueil Loisirs Municipal
Délibération 11 Travaux bâtiments scolaires 2009
Délibération 12 Enquête publique PANAVI - 1
Délibération 13 Taxe sur la publicité extérieure
Délibération 14 Cession CAGE et NAU
Délibération 15 Modification statuts RIVE de la Vienne
Délibération 16 Règlement Eau Potable
Délibération 17 Attribution d'une subvention au CCAS
Délibération 18 Tarif d'utilisation des équipements sportifs
Délibération 19 Dispositif Visa Jeunes
Délibération 20 Visa vacances conventions subventions
Délibération 21 Subvention les Fous Volants
Délibération 22 Subvention Caus'ette festival été
Délibération 23 Subvention CS Minimes - Renardières
Délibération 24 CUCS Subvention AIRE
Délibération 25 Convention INSEE tranmsission internet
Délibération 26 Convention avec l'AFPEJA.
Délibération 27 Signature charte Photo sécurité
15 Avril 2009
Délibération 1 Délégation cm au maire actualisée
Délibération 2 Réorganisation des services
Délibération 3 Convention objectifs emploi insertion
Délibération 4 Modification du tableau des effectifs
Délibération 5 Avis classement ancien théâtre
Délibération 6 Prix du Legs Moreau 07-08
Délibération 7 Subvention CCHA
Délibération 8 Subvention Eclats d Epices
Délibération 9 Subvention Boule2son
Délibération 10 Dons archives municipales
Délibération 11 Concession énergie électrique
Délibération 12 Création groupe de travail accessibilité
Délibération 13 Signature Charte Chatellerault Handicap
Délibération 14 Acquisition de défibrillateurs
Délibération 16 Démarche labellisation Cit'ergie
Délibération 17 CUCS - subventions 1e programmation 2009
Délibération 19 Organisation Raid aventure
Délibération 20 Convention de servitude DOUSSINEAU
Délibération 21 Alignement ARNAUDIN
Délibération 22 Alignement Bonnereau
Délibération 23 Alignement CYR
Délibération 24 Alignement HAUBOIS
Délibération 25 Alignement JOUBERT
Délibération 26 Alignement MANOURY POIROTTE
Délibération 27 Alignement SACQUEPEY
Délibération 28 Alignement TOUILLET
Délibération 29 Alignement RENEIX
Délibération 30 Alignement JACQUES
Délibération 31 Dénomination de voies - Arago
26 Mars 2009
Délibération 1 Taxes locales 2009
Délibération 2 Convention FCTVA 08
Délibération 3 Garantie emprunts habitat 86
Délibération 4 Garantie emprunts Habitat 86
Délibération 5 Remise gracieuse pénalités d'urbanisme CHARLES
Délibération 6 Admission non valeur budget 09 eau potable
Délibération 7 Accord cadre Eclairage électricité communication
Délibération 8 Marché à bon de commande travaux voirie réseaux
Délibération 9 Convention SRHD 2010 2013
Annexe 10 Avenant 1 produits laitiers UPC
Délibération 11 Avenant 3 marché SMCE-REHA
Annexe 11 Avenant 3 marché SMCE-REHA
Délibération 12 Avenant 1 marché photocopieurs
Annexe 12 Avenant 1 marché photocopieurs
Délibération 13 Acquisition ADP LOCAL
Délibération 14 Acquisition ADP FONCIER EGLISE
Délibération 15 Acquisition COPRO CENTRE COMMERCIAL
Délibération 16 Acquisition COPRO EMILE GEORGET
Délibération 17 attribution subvention excep diocèse
Délibération 19 Cession Habitat 86 - A HERAULT
Délibération 20 Cession Habitat 86 - bd ENVIGNE
Délibération 21 Acquisition Habitat 86 - BOUGAINVILLE
Délibération 22 Acquisition ZUCCHINI
Délibération 23 Cession abattoirs SAS MILLENIUM COMPANY
Délibération 24 Cession Aire GDV
Délibération 25 Cession APAJH Beauregard
Délibération 26 Cession MERLIERE
Délibération 27 Cession TDF
Délibération 28 Subvention J Macé mobilité Espagne
Délibération 29 Subvention G Sand atelier scientifique
Délibération 30 Bourses Visa jeunes
Délibération 31 Approvisionnement engrais, phytos
Délibération 32 Passeports biométriques
Délibération 33 Taux de vacations funéraires
Délibération 34 Conventions partenariat organisation Raid aventure
Annexe 34 Convention CAF- Conventions partenariat organisation Raid aventure
Annexe 34 Convention spéléo - Conventions partenariat organisation Raid aventure
Délibération 35 Convention partenariat coupe corpo foot
Annexe 35 Convention partenariat coupe corpo foot
Délibération 36 Subventions excep club pugilistique - boules lyonnaises …
Délibération 37 Enquête publique Collecte eaux pluviales
Délibération 38 Convention panneaux photovoltaiques CTM
Annexe 38 Convention panneaux photovoltaiques CTM
15 Janvier 2009
Document voeu conseil du 15 janvier
Délibération 1 Budget jprimitif 2009
Délibération 2 Attribution subventions 2009
Annexe 2 tableau des subventions
Délibération 3 Fonds de compensation CAPC 08 et 09
Délibération 4 Clôutre autorisation programme Denard
Délibération 5 Modification du tableau des effectifs
Annexe 5 tableau des effectifs
Délibération 6 Travaux place et avenue W Churchill
Délibération 7 Déplacement du marché W Churchill
Annexe 7 plan de déplacement marché
Délibération 8 Convention RTE 90kv-Orangerie
Délibération 9 Convention RTE 90kv-Le Prieuré
Délibération 10 Convention Orange-Chateau d'eau
Annexe 10 Convention Orange
Délibération 11 Acquisition CENTRE HOSPITALIER
Délibération 12 Acquisition BIERON
Délibération 13 Acquisition ROUSSEL
Délibération 14 Acquisition lotissement MIGNON
Délibération 15 Acquisition GUILLOT
Délibération 16 Acquisition LOCHON - l'Epine
Délibération 17 Cession CENTRE OUEST HABITAT
Délibération 18 Alignement THOMAS LEVEQUE
Délibération 19 Alignement SIMON FERRAGU
Délibération 20 Alignement SENECHAUD
Délibération 21 Alignement FLIGIEL
Délibération 22 Alignement DA SILVA
Délibération 23 Alignement BELAOUCHET
Délibération 24 Adhésion RIVE
Délibération 25 Signature marché fiorages Vienne
Annexe 25 Signature marché fiorages Vienne
4 Décembre 2008
Délibération 1 Avis CM sur ZPPAUP après accord préfet
Délibération 2 Débat orientation budgétaire
Délibération 3 Remplacement conseiller démissionnaire
Délibération 4 Enquête publique exploitation tôlerie sté SOM
Délibération 5 Convention CAF prestation accueil loisirs municipal
Délibération 6 Subventions coopératives scolaires 2008-2009
Délibération 7 Convention FNADT Cartable électronique
Délibération 8 Acompte participation écoles privées contrat association
Délibération 9 Attribution legs SOUCHE 2008-2009
Délibération 10 Prise en charge Aide à la Restauration
Délibération 11 Révision subvention Caisse des écoles 2008
Délibération 13 Admission en non valeur 08 budget principal
Délibération 16 Provision Mecaplus
Délibération 17 Remise gracieuse pénalités urbanisme VIERA
Délibération 18 Indemnités comptable Trésor
Délibération 19 Demande subvention CNDS city stade Ozon
Délibération 20 Bourses soutien Visa jeunes
Délibération 21 Subventions CUCS ozon la cordée classe relais
Délibération 22 Subventions MJC Renardières chantiers loisirs
Délibération 23 SPSC-demande subventions association sécheresse
Délibération 25 Subventions exceptionnelles associations sportives
Délibération 26 Subvention except Châtellerault Boxe Française
Délibération 27 Remise gracieuse pénalités retard - sté KASSIOPE
Délibération 28 Subvention excep Québec Acadie
Délibération 29 Secours veuves Sapeurs pompiers
Délibération 30 Tarifs droits de place
Délibération 31 Tarifs branchements busages
Délibération 32 Location de matériels et prestations diverses du service logistique. Actualisation des tarifs 2009
Délibération 33 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Délibération 34 Gratuité Parc St Jacques fin année
Délibération 35 Modification tableau effectifs
Délibération 36 Assurance Risque statutaire personnel avenant 1
Délibération 37 Soutien technique espaces verts Lycée M Berthelot
Délibération 38 Entretien espaces verts IUT
Délibération 39 Dénomintation de rues
Délibération 40 Modification groupement de commandes
Délibération 41 Lancement marché forages sous Vienne
Délibération 42 Rapport CAPC 2007
19 Novembre 2008
Délibération 1 Enquête publique Civaux
2 Octobre 2008
Délibération 1 Fin mise à disposition de la DG à CAPC
Délibération 2 Gestion unifiée personnel ajout DGS
Annexe 2 Gestion unifiée personnel ajout DGS
Délibération 3 Approbation compte rendu CPA 2007
Annexe 3 Compte rendu d'acivités SEP - Approbation compte rendu CPA 2007
Délibération 4 Projet de rénovation urbaine d'Ozon
Délibération 5 Indemnité représentative logement instituteur 2007
Annexe 5 Indemnité représentative logement instituteur 2007
Délibération 6 Désignation Commission consult impôts directs
Délibération 7 Désignation Comité caisse des écoles
Délibération 8 Désignation représentants Branly
Délibération 9 Election membres Syndicat intercommunal Vallée Ozon
Délibération 10 Avis adhésions siaep doussay SIVEER
Délibération 11 Réexamen carte scolaire 2008
Délibération 12 Convention SRHD
Délibération 13 Décision modificative 1 2008
Délibération 14 Garantie emprunts SEM habitat2 2008
Délibération 15 Garantie emprunts SEM habitat3 2008
Délibération 16 Garantie d'emprunt CCAS 2008
Délibération 17 Provision SCI Treuille
Délibération 18 Admissions en non valeur budget principal 2008
Délibération 19 Admissions en non valeur budget eau 2008
Délibération 20 Création bassin eaux vives - demande CNDS
Délibération 21 Avance subvention US Antoigné
Délibération 22 Subvention exceptionnelle Fous Volants
Délibération 23 Subvention exceptionnelle La Base
Délibération 24 Subvention MPT Echange Corby Groundwork 2008
Délibération 25 Subvention partenariat Raid Aventure 2008
Délibération 26 Subventions partenariat visa vacances 2008
Délibération 27 Subvention exceptionnelle MJC Renardières Atelier mob
Délibération 28 Subvention CSC Minimes projets Visa jeunes
Délibération 29 Contrats d'apprentissage
Délibération 30 Modification tableau effectifs
Annexe 30 Modification tableau effectifs
Délibération 31 Groupement de commande Services compris
Annexe 31 Groupement de commande Services compris
Délibération 32 Approbation des comptes SAGA
Annexe 32 Approbation des comptes SAGA
Délibération 33 Avenant Convention SEMH Plaine d'Ozon
Délibération 34 Rétrocession TIVOLI
Délibération 35 Cession ENVIRO'DEVELOPPEMENT
Délibération 36 Cession SCI POITEVINE
Délibération 37 Cession SEMH UDAF
Délibération 38 Acquisition PINGEOT Piste cyclable
Délibération 39 Acquisition GEORGES Piste cyclable
Délibération 40 Acquisition lotissement PRE GAUDEAU
Délibération 44 Subvention association animation Targé
Délibération 45 Partenariat championnat europe boxe francaise
Délibération 46 Voeu école de gendarmerie
11 Juillet 2008
Document 21- Annexe Commande publique et développement durable
Délibération 1 Commissions internes
Délibération 2 Commissions internes
Délibération 3 Désignation conseiller défense
Délibération 4 Approbation comptes S.E.P. 2007
Délibération 5 Magazine municipal lot 1 Avenant n°2
Annexe 5 Magazine municipal lot 1 Avenant n°2
Délibération 6 Subvention exceptionnelle Association hôpital des enfants
Délibération 7 Subvention exceptionnelle Association St Luc
Délibération 8 Subvention exceptionnelle Heavens Colt
Délibération 9 Subvention exceptionnelle Québec Acadie
Délibération 10 Cession bâtiment de l'horloge - La manu
Délibération 11 Acquisition THERMAU
Délibération 12 Acquisition CABRERISSO
Délibération 13 Acquisition FAVARD
Délibération 14 Acquisition JACQUES
Délibération 15 Acquisition KERVIEL
Délibération 16 Acquisition PELTIER
Délibération 17 Acquisition SCCV PICASSO
Délibération 18 Acquisition COLBERT
Délibération 19 Acquisition CZORNYJ Piste cyclable
Délibération 21 Annexe Commande publique et développement durable
Délibération 21 Commande publique et développement durable
Délibération 22 AEP sécurisation et périmètre de protection
Délibération 23 Modification du tableau effectif
Annexe 23 Modification du tableau effectif
Délibération 24 Affectation de résultats de fonctionnement 2007
Délibération 25 Budget supplémentaire 2008
Délibération 26 Admission en nonvaleur 2008 budget principal
Délibération 27 Admission en nonvaleur 2008 budget eau
Délibération 28 Garantie d'emprunt SEM habitat1 - 2008
Délibération 29 Convention délégation transport scolaire
Annexe 29 Convention délégation transport scolaire
Délibération 30 Organisation temps d'enseignement scolaire
Délibération 31 Attribution MO W Churchill
Délibération 32 Enfouissement ligne HT Ozon avenant 1 ANRU
Délibération 33 Rapport des administrateurs de la S.E.M.
Délibération 34 Subventions exceptionnelles
Délibération 35 Création comité pilotage Plan Communal de Sauvegarde
Délibération 36 Subventions chantiers loisir mjc Renardières
Annexe 36 Subventions chantiers loisir mjc Renardières
Délibération 37 Subvention except association TGV 086
Délibération 38 Sécurisation adduction eau potable SMCE REHA
26 Mai 2008
Délibération 1 Désignation représentants Conseil Municipal
Délibération 3 Election délégué titulaire remplaçant D. Guilleux
Délibération 4 Formation des membre du Conseil Municipal
Délibération 5 Avenant 15 contrat exploitation chauffage Dalkia
Délibération 6 Rapport 2007 prix services publics eau potable
Délibération 7 Gratification stagiaires
Délibération 9 Recrutement responsable UPC
Délibération 10 Demande remise gracieuse pénalités urbanisme
Délibération 11 Désignation représentants convention centres anciens
Délibération 12 Marché magazine de la ville 2008
Annexe 12 avenant lot 1 - Marché magazine de la ville 2008
Annexe 12 Avenant lot 2 - Marché magazine de la ville 2008
Délibération 13 Acquisition BOISDIN
Délibération 14 Acquisition BERNARD
Délibération 15 Acquisition PAGES
Délibération 16 Acquisition JOSEPH F
Délibération 17 Acquisition JOSEPH D
Délibération 18 Acquisition VEZIEN
Délibération 19 Acquisition SCI JAM
Délibération 20 Acquisition consorts PEROCHON
Délibération 21 Cession propriété chenil à la CAPC
Délibération 22 Bretelle liaison Zone commerciale Argenson
Délibération 23 Classementdéclassement RD9 - aménagement Valette
Délibération 24 Réexamen carte scolaire 2008
Délibération 25 Dénomination de voie - chemin cheval blanc
Délibération 26 Aliénation de véhicules
Délibération 27 Reprise nacelle par Comilev Roquefort
Délibération 28 Acquisition nacelle lot 2
Délibération 29 Réexamen de la carte scolaire . Rentrée 2008
28 Avril 2008
Délibération 1 Délégation du CM au maire
Délibération 2 Représentants CCAS
Délibération 3 Formation commission Appel d'offres
Délibération 4 Election délégués CM à la CAPC
Délibération 5 Election représentants CM divers organismes
Délibération 6 Désignation représentants CM divers organismes
Délibération 7 Nomination détenteur licences entrepreneur spectacles
Annexe 8 Modification tableau des effectifs
Délibération 9 Création de postes de collaborateurs de cabinet
Délibération 10 Indemnités de fonction des élus
Annexe 10 Indemnités de fonction des élus
Délibération 11 Vote taxes locales 08
Délibération 12 Election membres commission appel offres groupement commandes
Délibération 13 Constitution jury concours W Chruchille Ozon
Délibération 14 Subvention excep CRAC
10 Avril 2008
Délibération 1 Délégation du CM au maire
Délibération 2 Représentants CCAS
Délibération 3 Formation commission Appel d'offres
Délibération 4 Election délégués CM à la CAPC
Délibération 5 Election représentants CM divers organismes
Délibération 6 Désignation représentants CM divers organismes
Délibération 7 Nomination détenteur licences entrepreneur spectacles
Délibération 8 Modification tableau des effectifs
Annexe 8 Modification tableau des effectifs
Délibération 9 Création de postes de collaborateurs de cabinet
Délibération 10 Indemnités de fonction des élus
Annexe 10 Indemnités de fonction des élus
Délibération 11 Vote taxes locales 08
Délibération 12 Election membres commission appel offres groupement commandes
Délibération 13 Constitution jury concours W Chruchille Ozon
Délibération 14 Subvention excep CRAC
21 Mars 2008
Délibération 1 Fixation nombre des adjoints
5 Février 2008
Délibération 1 Clôture SOCHAD
Délibération 2 Partenariat Fête des Châtelleraudais 08
Délibération 3 Participation financière enfouissement réseaux EDF-Madame
Délibération 4 Convention AMO ERD
Délibération 5 Travaux C Pagé RD1-Avenant
Délibération 6 Travaux modification Réseau AEP rocade Est
Délibération 7 Adhésion au SIVEER commune Anche
Délibération 8 Modifications statuts SIVEER défense incendie
Délibération 9 Aliénation de véhicules et matériels
Délibération 10 Cession SCI BORDEVIEN
Délibération 11 Acquisition PHILIPPONEAU
Délibération 12 Cession BOHAN
Délibération 13 Modification tableau effectifs
Délibération 14 Création commision accessibilité
Délibération 15 Convention avance trésoreire SEP 5
Délibération 16 Autorisation modification programme Estrées
Délibération 17 Garantie emprunt habitat 86 08
Délibération 18 Participation commune établissements privés sous contrat association
Délibération 19 Subvetnion except Amnesty international
Délibération 20 Subvention loyers IT2I 08
Délibération 21 Budget participatif - Subventions aux associations
Délibération 22 Subventions exceptionnelles associations
Délibération 23 Avis projet réseau remembrement
Délibération 24 Enquête publique Valorisation et entretien de la Vienne
Délibération 25 Maintien poste chef de projet renouvellement urbain
 
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