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Archives des conseils municipaux

 

 

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RECHERCHE :
16 décembre 2021
1 Modification statuts communautaires
2 Transfert missions communale accessibilité
3 Débat d'orientation budgétaire 2022
4 Décision modificative n° 2 2021
5 Admissions en non valeur 2021
6 Participation financière budget annexe parcs de stationnement 2021
7 Autorisation d'engagement et mandatement dépenses investissement
8 Adoption nomenclature M57
9 Fixation du mode de gestion des amortissements 2022
10 Adhésion à la centrale d'achat Grand Châtellerault Achats
11 Magazine muncicipal et guide pratique - Modification tarification régie publicitaire
12 Aménagement bords de Vienne - Modification et mise à jour autorisation de programme
13 Modification APCP restauration des tours et carillons St Jacques
14 Acquisition des trois parcelles rue la Charnoire
15 Instruction dématérialisée autorisations et actes urbanisme service commun
16 Projet extension Lieu d'Accueil Enfants Parents Centre Social des Minimes
17 Création Lieu d'Accueils Enfants Parents MJC Horizons Sud
18 Mutualisation - Convention de services communs
19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
20 Modification composition du comité d'éthique adoption charte
21 Tarif des concessions funéraires au 1er janvier 2022
22 Création budget participatif de Targé
23 Ajustement création tarifs MAD matériel logistique
24 Avis dérogation repos dominical 2022
25 Subvention exceptionnelle CS Ozon
26 Motion CHU de Poitiers site de Châtellerault ARS
30 septembre 2021
1 Rapport d'activité 2020 GC
4 Règlement intérieur du conseil municipal - Modification
5 SEP - Rachat par Grand Poitiers des parts sociales
6 Versement subvention exceptionnelle à Médiation GC pour l'inaugurationLa petite Venise
7 Adoption du pacte financier et fiscal Grand Châtellerault
8 Admissions en non valeur exercice 2021
9 Budget principal - DM n°1 2021
10 Rapport des administrateurs SEM Habitat du pays Châtelleraudais - 2020
11 Constitution groupement de commandes approvisionnement du magasin général 2022
12 Accords cadres de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels
13 Signature marchés de travaux aménagement quai Alsace Lorraine (bas) et ses abords
14 Acquisition d'un terrain rue d'Antran'aménagement des bords de Vienne
15 Acquisition d'un terrain en rive gauche de la Vienne
16 Procédure de péril 4 rue de l'Arceau - Remise de dettes gracieuse
17 Opération de Restauration Immobilière - Déclaration d’utilité publique de travaux immeubles
18 Attribution de subventions et individualisation de crédits Contrat de Ville – 2ème programmation 2021
19 Ici l'Automne - Organisation de l'animation
20 Calcul des Bonus Territoires Ville pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents
21 Subvention de compensation ALSH Sud 2020 - MJC Horizons Sud
22 Acompte sur subvention 2022 - Centre Social d'Ozon
23 Adoption du règlement sur le temps de travail
24 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
25 Adhésion centrale d'achat UGAP acheminement et fourniture gaz naturel
26 Attribution d'une subvention à l'association Cultivons la biodiversité
27 Colos apprenantes été 2021 - Convention avec l’État
28 Mise en place dispositif Petit-Déjeuner écoles Châtellerault - Convention avec l’État
29 Convention cadre triennale et convention de mutualisation « cités éducatives »
30 Avis relatif à la création d'une chambre funéraire 31 rue Bernard Palissy
31 Prestations de mise en propreté des bâtiments communaux
33 Aménagement de l'avenue Pierre Abelin et de l'avenue Robert Schuman
34 Remboursement d'un abonnement annuel au Parking Saint Jacques (COVID)
35 Rue des Fronteaux mise en place d'un contrôle d'accès
36 Dénomination de voies
37 Tarifs des parcs de stationnement  Saint Jacques, Alaman, Blossac, Château et Notre Dame
38 Achat de carburants - Formation groupement de commandes Châtellerault GC et CCAS
39 Services de télécommunications et prestations associées - Création groupement de commandes
7 juillet 2021 SOIR 18h
1 Délégation de compérence du conseil municipal au maire
3 Marché de travaux création entretien espaces verts et naturels - groupement de commandes
4 Bail à réhabilitation SOLIHA BLI
5 Acquisition immeuble 112 rue Bourbon
6 Cession ensemble immobilier Colbert Bourbon
7 Incorporation bien sans maître rue de la corne de cerf
8 Aménagement quai Alsace Lorraine Modification plan de financement
9 Aménagement bords de Vienne - Conventin d'usage voie douce Châtellerault Antran
10 Aménagement bords de Vienne - Convention de superposition et affectation
11 Modification modalités éligibilité aide ravalement
12 Versement bonus territoire ville 2020 maisons de quartiers
13 Ratios d'avancement à l'échelon spécial
14 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
15 Service commun fourniture repas UPC
16 Participation financière écoles privées
17 Labellisation dispositif cités éducatives
18 Remboursement sinistre
19 Convention fondation 30 Millions d'amis
20 Exonération occupation du domaine public 2021
21 Prix legs Moreau
22 Les heures vagabondes convention de partenariat avec conseil départemental
7 juillet MATIN 8h
1 Désignation représentant conseil de surveillance CHU Poitiers
20 mai 2021
1 Comptes de gestion et financiers 2020
2 Approbation compte admnistratif 2020
3 Affectation du résultat de fonctionnement 2020
4 Budget supplémentaire 2020
5 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert
6 Aprobation rapport CLECT du 11 mars 2021
7 Acquisition rue J. GIONO
8 Acquisition terrain rive gauche Vienne
9 Aménagement quai Alsace Lorraine - Demande financement
10 Exonération loyers d'occupation locaux ville
11 Approbation avenant financier convention opérationnelle Ilot de Laâge
12 Prise en charge archives abattoir municipal
13 Ici l'été
14 Subventions et individualisation contrat de ville
15 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
16 Adoption du règlement temps de travail
17 FIPHFPT - Financement appareils auditifs
18 Remboursement ticket horodateur
19 Convention CPIE CINEV
20 Participation financière écoles privées
21 Remise gracieuse prestations enfants personnels indispensables COVID
22 Accords cadre à bons de commande travaux voirie et réseaux
23 Avis attribution aide d'urgence Les 400 coups et Loft
24 Convention Ville GC et Eaux de Vienne coopération internationale
8 avril 2021
1 Motion soutien aux Fonderies du Poitou
2 Vote taux taxes locales
3 Garantie d'emprunt ADSEA
4 Aménagement quais de vienne tronçon 11 nov Roosevelt 8 mai- DSIL
5 Rue Anne Frank à Targé - Cession d'une parcelle de terre
6 18 Résidence les Cerisiers - Cession d'une parcelle de terre
7 16 Résidence les Cerisiers - Cession d'une parcelle de terre
8 Création groupement de commande accord-cadre marchés d'assurances
9 Accord-cadre fourniture et l’acheminement d’électricité - Signature
10 FIPHFP - Financement appareils auditifs
11 Remise gracieuse de créance
12 MJC des Renardières et Centre social d’Ozon - Subvention 2020 - Versement du solde
13 Attribution subvention - MAD personnel
14 CSAD-C - Attribution d'une subvention complémentaire
15 Projet labellisation cités éducatives - Lac Renardières Ozon
4 février 2021
1 Modalités de réunion du conseil municipal en visioconférence
2 Avis sur le Pacte de Gouvernance de Grand Châtellerault
3 Attribution de tickets de cinéma à l’ensemble du personnel
4 Désignation -Société publique locale Châtellerault Energies
5 Vote du budget primitif de l’exercice 2021
6 Cession d’un terrain nu situé rue des Sitelles
7 Lotissement Les Jardins de Flore - Acquisition d'une partie de la rue Gilbert Bécaud
8 Acquisition d'un garage situé rue de Verdun
9 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
10 Fusion écoles maternelle et élémentaire Jacques PRÉVERT et désignation
11 Fusion écoles maternelle MATISSE et élémentaire LITTRÉ-LAKANAL et désignation
12 Dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat - Année scolaire 2020-2021
13 Aménagement paysager du Rond Point de la Main Jaune
14 Projet de renouvellement urbain pour les quartiers du Lac et des Renardières
15 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2021
16 Marchés de services télécoms - Avenant de prolongation des délais d'exécution
17 décembre 2020
1 Dérogations repos dominical établissements commerciaux 2021
2 Signature convention pluriannuelle d'objectifs Médiation Grand-Châtellerault 2021-2023
3 Débat d'orientation budgétaire 2021
4 Décision modificative n° 1 - 2020
5 Autorisation engagement et mandatement dépenses d’investissement avant vote BP 2021
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget ppal et budget annexe 2020
7 Participation financière du budget ppal au budget annexe des parcs de stationnement - 2020
8 Révision 2021 par GROUPAMA Centre Atlantique conditions d'assurance du lot 2 Dommages aux Biens Marché M17-120V
9 Aménagement d'une liaison douce en rive gauche entre le site de la Manu et Cenon - DSIL
10 Cession de la maison située 56, 58 rue de Gravelines
11 Création d'un cheminement doux site Manu - Protocole d'accord acquisition de parcelles
12 30ème Raid Aventure - Conventions de partenariat et attribution de subventions
13 Conventions d’objectifs et de moyens Maisons de Quartier 2021 - Avenants de prolongation
14 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Union sportive réunionnaise sur l'exercice 2020
15 Jeunesse - Attribution de bourses « mobilité internationale »
16 Attribution subventions et individuation de crédits contrat de ville – Dernière programmation 2020
17 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
18 APCP vidéoprotection Centre de Supervision Urbain - Réajustement crédits de paiement
19 Legs France Souché - Attribution du legs 2020
20 Fourniture de produits d'épicerie - 2021 à 2024
21 Tarif des concessions funéraires au 1er janvier 2021
22 Avenant n°2 convention utilisation abattement Taxe Foncière Propriétés Bâties QPV
23 Gratuité stationnement Parkings Saint Jacques Alaman pour les fêtes fin d'année 2020
24 Soutien éco commerces de proximité Halles Dupleix COVID 19
25 Montants mise à disposition matériel logistique - Ajustement et création nouveaux tarifs
26 Attribution d'une subvention exceptionnelle CSC Ozon MJC Renardières, Plein des sens
27 Versement subvention MJC des Renardières – Soutien au dispositif DEMOS
28 Subvention spécifique pour des actions - Centre Social et Culturel de la plaine d'Ozon
29 Appui institutionnel mairie Kaya 2020. Exécution programme triennal 2019-2021 - année 2
30 Motion de soutien aux salariés des Fonderies du Poitou
8 octobre 2020
1 Fusion CHU et GNHV
2 Présentation du rapport d'activité 2019 de Grand Châtellerault
3 Désignation d'un représentant au Centre de Gestion de la FPT 86
4 Désignation des membres de la CLECT
5 Distribution des masques lavables - Remboursement et participation ville
6 Rapport S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais - Année 2019
7 Acquisition emprise du chapiteau de l'Ecole Nationale de Cirque
8 Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Antoigné
9 AP-CP restauration des tours et du carillon de l’église Saint-Jacques
10 Déclaration d'utilité publique de travaux - Enquête préalable
11 Remise gracieuse de dettes à titre exceptionnel
12 Aménagement des quais en rive gauche de la Vienne - DSIL
13 Coeur de ville - Aménagement quais rive droite - Modification marchés
14 Accord technique occupation domaine public piste cyclable
15 Acompte sur subvention 2021 - Centre social d'Ozon
16 Attributions de subventions et individualisation de crédits
17 CEJ - versement des financements - solde
18 Subvention complémentaire à la MJC Les Renardières
19 Projet La rue est à vous - été 2020
20 Ici l'automne - Organisation et règlement intérieur
21 Sport Santé - Sportez-vous bien - saison 2020-2021
22 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
23 Signature des contrats d'apprentissage 2020-2021
24 Recrutement en contrat aidé - Dispositif adultes-relais
25 Mise en place d'astreintes au sein du pôle état civil COVID
26 Politique énergie climat de la Ville de Châtellerault plan d'actions Cit'ergie
27 Enquête publique SAFRAN
28 COVID 19 Attribution d'une subvention exceptionnelle à Médiation GC
29 Acquisition d'une licence IV
30 Désignation représentant comité de la caisse des écoles
31 Avenant convention de partenariat du projet éducatif du territoire PEDT
32 Colo apprenante été 2020
33 Convention partenariat CRAC
34 Convention partenariat CRD
35 Convention Lire et faire lire
36 Demande de subvention spécifique MJC des Renardières – Temps périscolaire
37 Dispositif relais du collège George SAND 2020-2021
38 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
39 Avenants aux marché 20M30V et 20M31V
40 Réhabilitation de l’Accueil de loisirs sans hébergement du Lac
41 Signature de l'avenant n° 1 à la convention territoriale globale
42 Convention d’entretien de carrefours à feux avec les communes de Naintré et Thuré
43 Exonération des droits d'étalage et de panneaux publicitaires
44 Tarifs des droits d'occupation de voirie suite à la pandémie
45 Participation de la commune de Châtellerault au projet DEMOS
2 juillet 2020
1 Indemnité de fonction des élus
2 Attribution chèque de rentrée scolaire en faveur du commerce de centre-ville
3 Règlement intérieur du conseil municipal
4 Commission communale des impôts directs – Proposition d'une liste de contribuables
5 Désignation de représentants à la commission départementale de la cohésion sociale
6 Désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours
7 Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense
8 Désignation des membres du comité d'éthique de la vidéoprotection
9 Désignation d'un représentant observateur à la Commission Locale d'Information de la Centrale de Civaux
10 Création de commissions internes
11 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Comptes de gestion et financiers 2019-
12 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Approbation du compte administratif2019
13 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Affectation du résultat de fonctionnement 2019
14 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Budget supplémentaire 2020
15 Admissions en non valeur d eproduite irrécouvrables budget 2020
16 Achat en ligne de fournitures administratives - Formation d'un groupement de commandes
17 Aménagement quai Alsace Lorraine en rive gauche de la Vienne Marché maitrise d'oeuvre
18 Acquisition de 2 lots situés 116 rue Bourbon
19 Cession d’un immeuble non bâti situé rue des Cordeliers
20 Cession de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons
21 Echange de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons
22 Opération de rénovation urbaine Le Lac - Les Renardières - Régularisation foncière
23 Implantation de réseau électrique souterrain - Constitution d'une servitude de tréfonds SRD rue Flandre Dunkerque
24 Avis sur le projet de parc éolien des Brandes de l'Ozon
25 Octroi de la prime exceptionnelle COVID 19
26 convention relative au déport d'images vidéoprotection vers Police nationale
27 Remise gracieuse prestations péri extra scolaires et restauration scolaire enfants personnel COVID 19
28 Carte scolaire – Rentrée 2020_2021 – Avis du Conseil Municipal
29 Tarification accueil périscolaire restauration scolaire pour élèves ULIS, UP2A parcours de soin spécifique
30 Vente de repas au lycée Edouard BRANLY
31 Remboursement d'un emplacement de cavurne
18 juin 2020
1 Délégation de compétences du conseil municipal au maire
2 CCAS - fixation nombre représentants et élection membres CM
3 CCSPL - composition et élection des membres
4 Composition de la commission consultative de Targé
5 Désignation représentants ENERGIES VIENNE
6 Désignation représentants conseils administration des collèges et lycées
7 Désignation représentants au comité de la caisse des écoles
8 Désignation de représentants à la SEM Habitat du Pays Châtelleraudais
9 Désignation de représentants à la Société d'Equipement du Poitou
10 Désignation représentants conseils d'administration d'associations
11 Création d'une commission générale des finances
12 Indemnité de fonction des élus
13 Inscription des crédits affectés au recrutement des collaborateurs de cabinet
14 Formation des élus
15 Réapprovisionnement magasin général 2020 – 20M12V - Lot n° 4 – PVC Assainissement - Avenant de Transfert
16 Exonération de trois mois de loyer pour certains locataires de locaux Ville
17 Cession d’une emprise îlot de Laâge implantation nouveau commissariat
18 Accord de la commune cession d'emprises foncières de l'Ilot De Laâge EPF-NA -SELECT IMMO
19 Dénomination de la voie desservant le nouveau commissariat de police
20 Occupation du domaine public - Exonération pour l'année 2020
21 Reconfiguration de l'offre d'accueil de loisirs des quartiers Sud de la Ville
22 Animations sportives et de loisirs 'Ici l’Été
23 Désamiantage des sols, pose des revêtements de sols ou faux-plafonds dans les écoles
24 Motion relative au soutien aux Fonderies du Poitou
28 mai 2020
1 Fixation du nombre d'adjoints
2 Création commission d'appel d'offres et élection des membres
3 Désignation de représentants de la commune pour conseils d'écoles
13 février 2020
1 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2020
2 DUPT - Restauration Immobilière - Engagement de l'enquête parcellaire immeuble situé 22 quai du Château
3 Cession de l'immeuble situé 5 rue Sully à Châtellerault
4 Cession de terrains Croix d’Isle à Vouneuil-sur-Vienne EARL Rimbault
5 Châtellerault – Alignement rue Charles Tillon - Acquisition parcelle
6 PLU
7 Pôle sécurité santé – Travaux d'aménagement - Avenants
8 Formation d'un groupement de commandes prestations sécurité
9 Convention cadre relative aux technologies de l’information et du numérique
10 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
11 Accord-cadre de produits surgelés pour l'UPC - Autorisation de signature
12 MJC des Renardières - Subvention 2019- Versement du solde
13 Gratuité du stationnement dans le Parking Alaman animation fin des travaux des Bords de Vienne
14 Zone de l'Etang - Financement par Département du carrefour giratoire sur la RD 1 avenue Honoré de Balzac
15 Versement d'une subvention 2020 à E.A.P.C pour l'organisation d'une manifestation
16 CSAD-C - Régularisation subvention pour la mise à disposition d'un agent administratif
17 Attribution d'une subvention complémentaire 2019 - Mise à disposition de personnel à 4 associations sportives
18 Sport en ville sport facile - Edition 2020
19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
20 Avenant n°2 au marché M18-60V exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire
21 Enquête Publique autorisation exploitation installation classée pour la protection de l'environnement - Société LIOT
22 Attribution de subventions à divers organismes - 2ème versement
10 décembre 2019
1 Convention renouvellement urbain QP Lac & Renardières - Avenant n°1
2 Budget principal et budget annexe parcs de stationnement - BP 2020
3 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - DM 2019
4 Participation financière budget principal au budget annexe parcs de stationnement - 2019
5 Avance remboursable budget principal au budget annexe des parcs de stationnement - 2019
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal 2019
7 Acquisition d'un immeuble situé 6 rue Colbert
8 Protocole transactionnel Mme BIDAUD
9 Attribution d'une subvention exceptionnelle MPT
10 Approbation de l'avenant à la convention opérationnelle Centres Anciens avec EPF
11 Aménagement quais de Vienne Modification n° 1 aux marchés de travaux, lots 1, 2 , 3 et 4
12 Aménagement bords de Vienne - Modification de la répartition annuelle APCP
13 Action Cœur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle avec l’État & GC
14 Approvisionnement magasin général 2020 - Signature marchés 16 lots Groupement de commandes
15 Stationnement payant sur voirie - Constitution zone tarifaire unique & gratuité le samedi après midi
16 Déploiement vidéoprotection et création CSU – Réajustement crédits de paiement
17 Pôle sécurité santé – Avenant aux travaux d’aménagement
18 Partenariat CRAC – Action favorisant le vivre ensemble pause méridienne renouvellement convention
19 Legs France SOUCHE 2019
20 Signature conventions d’objectifs et de moyens MPTet avec la MJC Renardières
21 Contrat Enfance Jeunesse 2018 – versement du solde
22 Versement subventions MT et MJC des Renardières – Soutien DEMOS
23 Jeunesse - Attribution de bourses « mobilité internationale »
24 Actualisation des montants pour les mises à disposition de matériel logistique
25 Effacement du réseau électrique basse tension boulevard Aristide Briand
26 Sport Santé ''Sportez vous bien''
27 Visa automne Attribution subventions associations sportives
28 Raid Aventure 2020
29 Mutualisation - Conventions de services communs
30 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services
31 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation du CDG
32 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
33 Dérogations au repos dominical pour les établissements commerciaux
34 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020
35 Financement coopération décentralisée Châtellerault-Kaya et affectation de recettes mairie de Kaya et CKJC 2019
7 novembre 2019
1 Débat d'orientation budgétaire 2020
2 Création maison de santé pluridisciplinaire L. Jouvet
3 Prêt exceptionnel
4 Budget principal - DM n° 2 de l’exercice 2020
5 Approbation rapport CLECT
6 Avenant de prolongation à la convention tripartite ADSEA
7 Subvention exceptionnelle Médiation - Soutien à Job Link
8 Appel à projet Réinventons nos cœurs de ville
9 Lotissement La Roche du Château 1 - Acquisition partie rue de la Roche
10 Lotissement La Roche du Château 2 - Acquisition partie rue de la Roche
11 Acquisition d'un ensemble immobilier situé 2 et 4 rue Colbert 11 rue Bourbon
12 Acquisition emprise destinée à voirie située Ilot de Laage appartenant à l'EPF-NA
13 Implantation poste de transformation abords stade de football Targé Convention MAD SRD
14 Subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes
15 Dispositif Petit déjeuner REP+ REP QPV
16 Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Avenant de prolongation
17 Attributions subventions et individualisation de crédits contrat de ville Scde programmation 2019
18 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec CAF
19 Demande d’acompte subvention 2020 CS Ozon
20 Création d'un parking 44 rue des 3 pigeons Châtellerault - Modification marché
21 Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman fêtes de fin d'année 2019
22 Visa Été au lac - Attribution subventions associations participantes
23 Contrats d'apprentissage
24 Modification et mise à jour des effectifs
25 Système management Cit'ergie - Nouvel engagement subvention ADEME
26 Projet renouvellement urbain quartiers Lac et Renardières Modification APCP
27 Opération renouvellement Lac et Renardières - Soutien création tiers lieu culturel
28 Relations avec l'Acadie Perception recettes Renouvellement conv. droits vidéo
29 Programme eau potable assainissement 2019-2021 Kaya - Signature protocole d'accord
30 Voeu relatif à l'éducation - Conséquences dédoublement des classes
31 Voeu pour l'appel des Coquelicots
32 Vœu relatif aux activités hydroélectriques de Châtellerault
19 septembre 2019
1 Avis de la commune de Châtellerault sur le projet de PLH
2 Prise de participation de la SEM HABITAT dans une SAC
3 Ajustement de la mise à disposition - ORU
4 Modification des statuts du syndicat Eaux de Vienne SIVEER
5 Adhésion de 2 nouvelles communes à Eaux de Vienne SIVEER
6 Budget principal et budget annexe DM1
7 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
8 Mise en oeuvre d’un contrôle allégé en partenariat CAP
9 Rapport des administrateurs de la S.E.M.
10 Cession de l'immeuble situé avenue du Président Wilson
11 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne
12 Acquisition voirie zone de l'Etang
13 Alignement rue Charles Tillon
14 Alignement 8 chemin de la Guillotière - Acquisition parcelle
15 Approbation de l'avenant avec l'EPF
16 Présentation d'un dossier auprès de l'Anah
17 Mission d'élaboration d'un dossier d'enquête préalable
18 Protocole d'accord avec la SCI CHRISVAL
19 Action Coeur de Ville - Établissement d'une convention cadre
20 Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme -
21 Dénomination du musée de Châtellerault
22 Subvention exceptionnelle à l'association Formation Théâtrale Coaching
23 Acceptation d'un don pour la restauration d'un vitrail de l'église d'Antoigné
24 Règlement de fonctionnement des prestations d'enlèvement de graffitis
25 Participation financière - ecoles privées sous contrat
26 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des ULIS
27 Dispositif relais du collège George SAND
28 Opération d'amélioration de la performance énergétique
29 Prestations de services Accueil de loisirs sans hébergement périscolaire
30 Ateliers de Découverte
31 Partenariat avec l'association Lire et faire lire
32 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association C.I.D.F.F.
33 Contrat Enfance Jeunesse 2018
34 Action Raconte moi Châteauneuf
35 Entretien et maintenance de 6 sanitaires automatiques
36 Redevance - Chantiers de travaux relatifs à des ouvrages de distribution de gaz
37 Dénomination de voies
38 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
39 Prise en charge des frais de déplacements
40 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du CPF
41 Convention Ville de Châtellerault et SDIS de la Vienne
42 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail
43 Participation au Service Commun de Prévention
44 Financement d'appareils auditifs pour un agent
45 Téléphonie sur IP et infrastructure réseau dédiée
46 Adhésion à SO Coopération
22 mai 2019
1 Présentation rapport d'activité 2018 Grand Châtellerault
2 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - comptes gestion financiers 2018
3 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - CA 2018
4 Budget pal et budget annexe parcs de stationnement - Résultat fonctionnement 2018
5 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - BS 2019
6 Acceptation d'un legs grevé d'une condition
7 Implantation armoires fibre place Dupleix quai du 11 Novembre - conventions de servitude
8 Cession emprise îlot de Laâge construction d'un commissariat
9 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne au profit de la société PRS 2
10 Cession avenue du Général de Gaulle construction d'une étude notariale
11 Cession d'un terrain situé 20 rue Alfred Nobel au profit de la SCI Bordevien
12 Cession bâtimentclasses de l'ancienne école Paul Bert
13 Bail à réhabilitation avec SOLIHA BLI
14 Règlement intérieur d'habitation – Logement temporaire 4 rue de Verdun
15 Modification périmètre aide communale ravalement de façades et délai prolongation
16 OPAH RU – avenant 2011-2018 et convention 2019-2024
17 Aménagement des quais de Vienne en coeur de ville - Sollicitation DSIL
18 Demande de soutiens financiers pour restauration carillon et église Saint-Jacques
19 Prix du Legs Moreau - Années 2018 - 2019
20 Convention de partenariat avec l'association Accord-Jazzellerault (festival de jazz)
21 Aménagement continuités cyclables - Sollicitation financement - appels projets Fonds mobilités actives
22 Convention logiciel commun de gestion ERP - SIS PREVENTION WEB avec SDIS
23 Vidéoprotection Modification de la composition du comité d'éthique
24 Aménagement du pôle sécurité - santé - Avenue Treuille - Avant projet définitif et marchés travaux
25 Carte scolaire – Rentrée 2019 – Avis du Conseil Municipal
26 Subvention spécifique MJC des Renardières – Temps périscolaire associatif – Convention financière
27 Versement associations et structures concernées acompte CEJ 2019
28 MJC des Renardières - Subvention 2018 - Versement du solde
29 Organisation de Visa et de l'Eté au lac 2019 - Tarifs et règlements
30 Visa automne - Tarif et règlement
31 Jeunesse - Attribution de Bourses Mobilité Internationale
32 Convention avec l'association «les Petits Débrouillards»
33 Subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville - 1ère programmation 2019
34 Dénomination des voies
35 Fête de la musique 2019 - Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman
36 Règlement intérieur du parc de stationnement Notre Dame
37 Convention partenariat avec Poitou-Charentes Animation - Tour Poitou-Charentes 2019
38 CSAD-C – Attribution d'une subvention
39 Plan de formation des agents de la Ville de Châtellerault 2019-2021
40 Commissions administratives paritaires - Désignation autorité listes d’aptitude
41 Protection sociale complémentaire - Mandat au Centre de Gestion de la Vienne
42 Vacations
43 Règlement astreintes accueil périscolaire, la restauration scolaire, l’Été au Lac, CSU
44 Avenant n° 1 au marché M18-60V exploitation chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude
45 Signature marché approvisionnement en électricité sites de la commune
46 Formation groupement de commandes fournitures énergie stockable
47 Attribution de subventions à divers organismes - versement 2
48 Sport en ville, sport facile – Edition 2019
49 Évaluation d'Impacts en Santé (EIS) - Action Cœur de Ville
50 Partenariat de coopération décentralisée - gestion des déchets - Châtellerault Chef de file
7 février 2019
1 Motion relative au débat national
2 Budget principal et annexe des parcs de stationnement 2019
3 Vote des taux des taxes locales
4 C ma sante 2019
5 Signature convention CAF pour transmission rapports SCHS
6 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
7 Approbation AVAP
8 Acquisition EPF emprise commissariat Ilot de Laage
9 Cession de bois communaux à Ingrandes
10 Protocole travaux échange foncier SCI Chateau
11 Bail de réhabilitation SOLIHA ecole Paul BERT
12 Videoprotection - Réajustement APCP
13 Participation au fonctionnement des écoles privées
14 CAF Avenant convention mon compte partenaire et BA au service AFAS
15 Dénomination de voies, ronds points et parkings
16 Tarifs pour la remise en état de trottoirs
17 Modification N°1 au marché hydrocurage M17-77
18 Reversement compensation FIPHFP
19 Convention d'occupation du domaine public - Ombrières et bornes
20 Attribution de subventions exercice 2019
21 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 28 04 2019
23 Voeu relatif au soutien à l'IUT
20 décembre 2018
1 Débat d'orientation budgétaire 2019
2 Autorisations d'engagement et de mandatement des dépenses
3 Décision modificative n°4
4 Admisions en non valeur 2018
5 Participation financière au budget annexe des parcs de stationnement
6 Convention relative à la mise en oeuvre de la médiation
7 Bail emphythéotique VMH Energies
8 Convention avec la fondation du patrimoine - Avenant 3
9 Convention de servitude aux Trois Pigeons - GRDF
10 Subvention exceptionnelle CS Ozon & Minimes
11 Tarifs des concessions funéraires
12 Fusiondes écoles Painlevé
13 Legs France Souché 2018
14 Dernière programmation subventions contrat de ville
15 Patrimoine de la voirie
16 Organisation du 29ème Raid Aventure
17 Dénomination du CED
18 Versement de subventions exceptionnelles 2018
19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
20 Avis pour dérogation au repos dominical 2019
21 Prorogation Avenant convention utilisation abattement TFPB quartiers politique de la ville
22 Kaya appui institutionnel 2018
8 novembre 2018
1 Approbation du projet de territoire de Grand Châtellerault
2 Bail Gaudeau Lerpiniere HDLV
3 Maîtrise d'ouvrage - Bords de Vienne - Modification marché MO
4 Avenant conventions d'OPAH
5 Maîtrise d'ouvrage - Bords de Vienne - Modif APCP
6 DM 3.pdf
7 Fixation tarifs concessions
8 Réglement intérieur cimetières 2018
9 Stationnement - Modification durée gratuité
10 Versement subvention MQ 2018 2019 - DEMOS
11 Valorisation materiel logistique 2019
12 Droits de place - Actualisation des tarifs
13 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman fêtes fin d'année 2018
14 Evolution du régime indemnitaire RIFSEEP Ville
15 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
16 Contrats apprentissage
17 Adhésion UGAP gaz
18 Dénomination aire intergénérationnelle Renardières et parking du Lac
19 OIR Lac-Renardières Autorisation de programme et vote de crédits de paiement
20 Aire-intergenerationnelle-Renardieres Avenant marché
21 Parking de la Gorniere Avenant marché
22 Création d'un parking rue des 3 pigeons
23 Signature Contrat Local Santé
24 Structures locales addictions - Clip vidéo
25 Attribution subvention SOELIFA
20 septembre 2018
1 Rapport-Administrateurs Société d'Equipement du Poitou (S.E.P.) - Exercice 2017
2 Rapport admistrateur SEM Habitat 2017
3 DM 2
4 Non valeur 2018-1
5 Règlement des amortissements comptables pratiqués
6 Garantie ligne de trésorerie Hôpital
7 Maîtrise d'ouvrage - Subv Région Action coeur de ville
8 Maîtrise d'ouvrage - Subv DSIL 1ère tranche - Action coeur de ville
9 Maîtrise d'ouvrage - BDV - APCP et lancement marchés
10 Demandes de financements restauration carillon Bollée et église saint jacques
11 CessionTerrain Boeuf Mort Nord PRIGENT
12 Acquisition Alignement rue ReneTognard BZ103
13 Acquisition Alignement A.Dumas
14 Convention Servitude Trois Pigeons ENEDIS
15 Subvention exceptionnelle MPT
16 Participation financière écoles privées - acompte 2018 2019
17 Classe relais collège George Sand 2018 2019
18 ADE Lire et faire lire
19 ADE CSAD-C VOLLEY BALL
20 ADE CRAC Rugby
21 ADE CRD - convention renouvellement
22 Avenants Travaux GS Lavoisier
23 2ème programmation subventions contrat de ville VILLE
24 Versement du solde CEJ 2017
25 Versement solde subvention MJC
26 ALOE Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF 86
27 Délibération Visa Eté au Lac
28 Modification et mise à jour des effectifs
29 FIPHFP
30 Motion Fonderies du poitou
28 juin 2018
1 Approbation PLU
2 Droit de préemption urbain
3 Périmètres Délimités des Abords - Avis conseil après enquête
4 AVAP - Bilan de la concertation
5 AVAP - Arrêt du projet
6 A10 mise en compatibilité du PLU
7 Présentation du rapport d'activité.pdf
8 6e Coupe d'Europe Espoirs de Montgolfières
9 Décision modificative - 2018
10 Indemnité Trésorier
11 Heures Vagabondes convention association
12 Création Halte Jacquaire
13 Demande de protection de l'église St-Jacques
14 Cession terrain ADSEA
15 Cession Terrain Square Danan SEM
16 Cession patrimoine bailleur social IAA
17 Acquisition 56 rue Gravelines Derey Viaud
18 Convention-cadre Action Coeur de Ville (2)
19 Renouvellement de la convention de partenariat du Projet Educatif de Territoire - PEDT
21 Service commun de production de repas - Vaux sur vienne
22 1ère programmation 2018 subventions contrat de ville VILLE
23 Accueil enfts situation de handicap ALSH avec la CAF
24 Attribution Bourses Mobilité Internationale
25 Visa été au lac 2018
26 Visa automne règlement et tarification
27 Visa automne subventions
28 Modification et mise à jour des effectifs
29 Expérimentation médiation
30 Acquisition chaudière Branly
31 Acquisition réseau de chaleur urbain HabitatdelaVienne
32 Acquisition réseau de chaleur urbain SEM Habitat
33 Chauffage urbain - contrat Châtellerault Energies
34 Attribution de subventions - 2eme versement
35 Aide Urgence Kaya
30 mai 2018
1 Motion de soutien GHNV
2 Avis Projet régional de santé
3 Action coeur de ville demande financement DSIL
4 Bail résidence Gaudeau Lerpiniere HDLV_2
5 Cession rue Charles Darwin à CAGC.pdf
6 Acquisition Ozon Residence LeVigny SEM HABITAT_2
7 Cession parking Auchan.pdf
8 Cession parking des Trois Trompettes
9 Convention ACCORD Jazzellerault 30 mai _2
10 Convention conseil départ. concert Heures Vagabondes _2
11 Compte de gestion et financier 2017
12 Compte Administratif 2017_2
13 Affectation fonctionnement2017
14 Budget supplémentaire 2018
15 Marché M13-26 EU - Lot n°6_2
16 Carte scolaire - Rentrée 2018- Avis du Conseil Municipal
17 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 21 juin 2018
18 Composition fonctionnement comité technique et comité d'hygiène
19 Télétravail Ville_2
20 Modification et mise à jour des effectifs
21 Participation création service commun DD_2
25 Aire intergénérationnelle Renardieres
26 Centre Camille Pagé - Modifications marchés n°1
27 Subvention MPT MLNV Unafam
5 avril 2018
1 Remplacement conseiller municipal commission vivre ensemble
2 Désignation de délégués au comité syndical Eaux de Vienne - Modifications
3 Convention projet RU quartiers prioritaires du Lac et Renardières de Châtellerault
4 Acquisition plaine d'Ozon Residence Rue Cros HDV
5 Acquisition garage Notre Dame MrCruchon.pdf
6 Régularisation fonciere impasse André Gide VERON
7 Acquisition terrain bords de Vienne SCI DE LA VIENNE
8 Déclassement rue Charles Darwin
9 Vote des taux des taxes locales
10 Admissions en non valeur 2018
11 Convention transport de fonds régies de recettes
12 Periscolaire école Lagrange - Subvention MJC Renardières
13 CEJ 2018 versement acompte
14 Prestation Service- Caf ALM
15 Visa été au lac 2018
16 Attribution Bourses Mobilité
17 Projet tutoré Publiciades
18 Groupement de commande tondeuses autoportées et tracteurs
19 Gratuité Parkings Saint Jacques et Alaman 29 04 2018
20 Attribution subvention CSAD-C
21 Subvention ACC - FC Ozon - Golf RP
22 Sport en ville sport facile 2018
23 Modification et mise à jour des effectifs
24 Recrutement en contrat aidé
25 Instances paritaires communes CAP CCP
26 Instances communes CT CHSCT
27 Groupement commande instalaltions de chauffage
28 Nomination membre observateur CLI de Civaux
29 Centre enfouisssement OYRE
30 Groupement de commande - Sécurisation des installations numériques
1 février 2018
1 Motion sur le projet 2X3 voies de l'A 10
2 Adoption du pacte financier et fiscal
3 Convention CPIE 2018 2020
4 Renouvellement Convention pluriannuelle 2018 2020 du centre social des Minimes
5 Convention Les Petit débrouillards 2018
6 Budget primitif 2018
7 Garantie d'emprunt SEM Habitat
8 Prolongation d'un an de l'OPAH RU
9 Aide au ravalement- Rue Gaudeau Lerpinière
10 Convention avec ENEDIS - Installation Poste transformateur à la Massonne
11 Acquisistion d'une parcelle - Alignement rue A.Dumas
12 Acquisistion d'une parcelle - Alignement rue ReneTognard
13 Réforme du stationnement- Règlement
14 Mise à disposition services DSS et MOU au profit Grand Châtellerault OIR Lac Renardières
15 Groupement de commande - Opérateur téléphonie mobile
16 Groupement de commande - Matériels Numériques Mobiles
17 Rythmes scolaires - Transmission au DASEN
18 Participation au fonctionnement des écoles privées
19 Avenant aux marchés -Travaux du groupe scoalire Lavoisier
20 Attribution de subventions - Exercice 2018
21 Renouvellement de la coopération décentralisée Chatellerault-Kaya
22 Gratuité du Parking du Château durant les travaux - Avril à juin 2018
21 décembre 2017
1 Motion agences de l'eau
2 Remplacement de membres de la commission vivre ensemble
3 Révision statuts syndicat Clain Aval
4 DOB 2018.pdf
5 Participation financière au budget annexe des parcs de stationnement
6 Décision modificative n°3- ville 2017
7 Admissions en non valeurs
8 Tarification réglement salles municipales
9 Subvention exceptionnelle CS Minimes
10 Modification aide Ravalement façades
11 CessionTerrain La Maillardiere Scoffoni
12 Residentialisation plaine d'Ozon
13 Residentialisation Ozon HDV B9bis
14 Acquisition Alignement FILLAULT A.Dumas
15 Mise à disposition affranchisseuse
16 Taris des concessions funéraires
17 Réforme du stationnement
18 Autorisation de programme du déploiement de la vidéoprotection
19 Chantier loisirs médiathèque
20 Marché VDC Travaux Infrastructure observations
21 Sollicitation financement projet numérique éducatif
22 Legs France Souché
23 Réglement intérieur du temps périscolaire
24 Règlement Intérieur ALM
25 Attribution Bourses Mobilité
26 Dernière programmation - subventions contrat de ville
27 Groupement de commande carburant
28 Matériel logistique - Valorisation 2018
29 Declassement routes départementales
30 Droit de place - Actualisation des tarifs
31 Raid aventure 2018
32 Conséquence de la réforme PPCR sur le RI des Attachés
33 Programme pluri annuel d'accès à l'emploi titulaire 2018
34 Modification et mise à jour des effectifs
36 Avis pour dérogation au repos dominical 2018
37 Enquete publique SERI nov 2017
38 Coopération décentralisée - Appui institutionnel2017
39 CLAVAP désignation d'un nouveau membre
9 novembre 2017
1 Projet numérique éducatif - convention
2 Opération Lavoisier modification de l'APCP et avenant
3 Révision du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet de PLU
4 PLU- Bilan de la concertation
5 Création des Périmètres Délimités des Abords - Avis
28 septembre 2017
1 Présentation du rapport d'activité
2 2 bis - Motion de soutien aux bailleurs sociaux
2 Motion moratoire contrats aidés
3 Modification délégation compétences du conseil municipal au maire
4 Remplacement représentant commission développemnt local
5 Conditions financières et patrimoniales du transfert des ZAE
6 Avis sur la cession d'un logement social
7 Bail emphytéotique avec SARL VMH2 parc solaire Massonne
8 Cession du local avenue Pierre Abelin
9 Convention de servitude avec la société ENEDIS
10 Abandon par la commune d'un passage pour les piétons
11 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - NUNES
12 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - BOURAS
13 Subvention aux associations Les Mains Sonnantes et CS Ozon
14 Décision modificative n°2
15 Adoption du rapport de la CLECT
16 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2016
17 Autorisation de signature convention de transfert des PACS
18 Création d'un comité d'ethique vidéoprotection et désignation membres
19 Mesures de carte scolaire Rentrée 2017
20 Participation financière écoles privées
21 UPC - Service commun avenant n°1
22 Projet numérique éducatif - Avenant convention
23 Partenariat ADE Lire et Faire Lire - renouvellement convention
24 ADE CRD - Renouvellement convention
25 Dispositif relais collège G.SAND - renouvellement convention
26 Convention ALSH périscolaire - CAF
27 ADE CRAC - Renouvellement convention
28 ADE CSAD-C VOLLEY - Renouvellement convention pause méridienne
29 Attribution Bourses Mobilité
30 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF
31 CAF Mon compte partenaire - Convention et contrat
32 Projet de rénovation de la Maison Pour Tous
33 Subventions - Projet DEMOS
34 MJC Renardières Convention d'objectifs et de moyens
35 Contrat Enfance Jeunesse 2016 – versement du solde
36 Accueil de Loisirs Municipal - Modification du règlement intérieur
37 Contrat de ville - Deuxième programmation
38 Dénominations de rues
39 Confortement des berges - Marché de travaux
40 Subventions Visa été au lac
41 Compensation financière transfert CET
42 Modification et mise à jour des effectifs
43 Rapport annuel sur l'eau potable
44 Marché subséquent fourniture d'électricité
45 Centrale fixe d'enrobage à chaud – COLAS - Enquête publique
47 Solidarité avec les victimes de l'ouragan IRMA
22 juin 2017
1 Montgolfière Ville de Châtellerault-validation tarif des vols–marché
2 Adhésion Availles Limouzine au syndicat Eaux de Vienne - Siveer
3 Budget principal, budgets annexes-comptes de gestion et financiers 2016
4 Budget principal, budgets annexes-compte administratif 2016
5 Budget principal, budgets annexes- Affectation résultat de fonctionnement 2016
6 Budget principal, budgets annexes- Budget supplémentaire 2017
7 Admissions en non valeur produits irrécouvrables Budget Principal 2017
8 Garantie accordée Groupe Hospitalier Nord Vienne ligne de trésorerie
9 Gestion dette de la SEM Habitat et modification garanties d'emprunts
10 Aménagement bords de Vienne-marché maîtrise d’œuvre
11 Prix du Legs Moreau-2016 2017
12 Participation au projet DEMOS
13 Travaux monument historique et dde de subventions – Logis Cognet
14 Demande d'agrément dérogatoire PINEL 2017
15 Désaffectation et déclassement école Paul Bert
16 SOLIHA réhabilitation Paul Bert subventions ANAH Conseil Départemental
17 Alignement-Acquisition parcelle SCI les Nintres
18 Acquisition part indivise JIMENEZ et scté RHMAB Cour du Pin
19 ZAE René Monory- Cession terrain à Cofiroute
20 Vente d'un terrain aux époux GASQUET 17 rue P. Alcover
21 Cession 44-46 rue des Trois Pigeons à l'EPF
22 Partenariat Ville Caisse des Dépôts Grand Châtellerault centre-ville de demain
23 Révision PLU - nouvelles dispositions réglementaires code urbanisme
24 Révision du PLU - Orientations P.A.D.D
25 Marchés à bons de commande des contrats d'assurances
26 Mise en œuvre Programme d'Action de Prévention Inondations
27 HDV - Modifications n°1 aux marchés de travaux
28 Aménagement site la Gornière–réalisation d'un parking marchés de travaux
29 Aménagement site la Gornière – marchés de travaux parking
30 Convention poste intervenant social au commissariat de police
31 Réforme stationnement payant sur voirie -Fixation redevance
32 Convention pluriannuelle d'objectifs Ville et Médiation 86
33 Convention usage bâtiments et sites SDIS 86
34 Renouvellement convention PEDT
35 Service commun de production de repas-UPC
36 Subventions Contrat de ville – 1ère programmation 2017
37 Demande subventions 'Raconte moi les Renardières' contrat de ville
38 Demande subvention Plan ''Héritage 2024'' terrain Renardières
39 Attribution de bourses mobilité internationale
40 Organisation Visa automne - Règlement et tarification.pdf
41 Modification règlement intérieur parcs de stationnement
42 Remboursement stationnement Parking Blossac
43 Protocole d'accord transactionnel – Marché de maîtrise d’œuvre Skatepark
44 Skatepark – règlement utilisation et convention de mise à disposition
45 Organisation VISA et Été au lac – conventions partenariat
46 Modification et mise à jour tableau des effectifs
47 Fonds d'Insertion Personnes Handicapées - Financement d'appareils auditifs
48 Astreintes Été au lac
49 Demande de protection fonctionnelle - Amélie FOUCAULT
50 Demande de protection fonctionnelle - Christian JOUBERT
51 Syndicat Energies Vienne – Modification statutaire – Désignation de représentants
52 Création SPL avec syndicat Energies Vienne - Plaine d'Ozon
53 Convention d’occupation temporaire - borne recharge véhicules électriques
54 Attribution de subventions à divers organismes 2017 – 3ème versement
55 Subvention spécifique pour l'action santé de la MLNV 2017
56 Demande subvention – Santé mentale et addictions –ARS
57 Candidature au projet PRINTEMPS Inserm
58 Mise en place action internationale - assainissement
59 Réaménagement accessibilité Camille Pagé
6 avril 2017
1 Voeu Répartition des crédits PRE
2 Election 11ème adjoint
3 Désignation de représentants pour les conseils d'écoles
4 Indemnités des élus
5 DSIL demande de subventions
6 Modification opération Lavoisier APCP et DSIL
7 Rénovation maison pour tous
8 DSIL demande de subventions ORU Lac et Renardières
9 Exploitation montgolfière Ville de Châtellerault avenant de prolongation
10 Vote des taux des taxes locales
11 Décision modificative 2017
12 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
13 Travaux sur un objet inscrit MH et demande de subvention
14 Acquisition Habitat de la Vienne -Voirie Giraudeau
15 Acquisition Voirie La Bergerie
16 Cession terrain La Bergerie 1 Mme BOURAS
17 Cession terrain La Bergerie 2 M et Mme NUNES
18 Règlement intérieur d'habitation - Appartement n°1 18 avenue Wilson
19 Cession terrain anciennes serres VENNIN
20 Protocole transactionnel marché AVAP
21 Protocole accord ilot de Laage EPF ministere interieur
22 Fixation tarifs cavurnes
23 Tarifs prestations Restauration
24 Carte scolaire - Rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal
25 Visa été au lac 2017
26 Travaux accueil MJC Renardières demande de subvention CAF
27 Les Petit débrouillards 2017
28 CEJ 2017 versement acompte
29 2017 accueil periscolaire L. Lagrange MJC Renardières
30 ALM accueil enfants en situation de handicap
31 Eclairage public - Avenant au marché M 14-25
32 Accord cadre éclairage
33 Voirie - Avenant durée marché M 13-27
34 Marché de voirie et réseaux
35 Sanitaires - Avenant marché M07-80 et M09-67
36 Dénomination Place Suzanne Noël
37 CSAD-C – Attribution d'une subvention complémentaire
38 Versement de subventions à divers organismes 2017
39 Groupement de commande et accord cadre -Marché Services Télécoms
40 Confortement des berges - promenade des Acadiens - marché de travaux
15 février 2017
1 Motion relative à l'instruction des CNI
2 Motion relative au groupe hospitalier Nord Vienne
3 Modification statutaire dénomination
4 Désignation de délégués pour Eaux de Vienne - SIVEER
5 Journée C'est ma santé
6 Demande de protection fonctionnelle A. ABDELSADOK
7 Protection fonctionnelle Anaïs GENEST
8 Protection fonctionnelle Vincent DESME
9 Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la CAPC
10 Règlement intérieur d'habitation - Logement 4 rue Stendhal
11 Servitude de tréfonds sur une parcelle
12 Extension EPF-PC
13 Avenant convention EPF îlot de Laage
14 Approbation rapport CLECT
15 Adhésion à COMEDEC
16 Groupement de commande prestations sécurité
17 Participation fonctionnement des écoles privées
18 Travaux MPT Demande subvention CAF
19 Conventions d'objectifs
20 Versement solde subventions CS et MJC
21 Subvention chasse au DASI
22 Attribution aide FIPHFP
23 Tableau des effectifs
24 Dénomination voie communale - rue du Père MARSTEAU
15 décembre 2016
1 Election de trois conseillers communautaires supplémentaires
2 Acquisition d'un terrain WOZNIAK.pdf
3 Convention de servitude La Gornière et ENEDIS.pdf
4 Décision modificative n°3.pdf
5 Vote du budget primitif 2017.pdf
6 Règlement des amortissements
7 Admissions en non valeurs
8 Déploiement de la vidéoprotection
9 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) des Renardières
10 Signature des marchés de produits d'épicerie pour l'UPC
11 Réhabilitation de l'école primaire Lavoisier
12 Legs France Souché 2016
13 Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Municipal
14 Contrat de Ville - Attributions de subventions et individualisation des crédits
15 Formation - Demande de subvention CAF
16 Actualisation des tarifs pour les bateaux, busage, eau pluviale
17 Patrimoine viaire - Mise à jour et inventaire de la voirie communale.pdf
18 Mise à jour du tableau des effectifs
19 Création de services communs
20 Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
21 Protection complémentaire - volet prévoyance.odt
22 Avis pour dérogation au repos dominical 2017
23 Groupement de commandes - Fourniture de produits
24 Gymnase de la Marronnerie – Travaux d'extension de la salle de gymnastique
25 Attribution d'une subvention exceptionnelle à Ozon FC
26 Raid aventure 2017
27 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2017
28 Financement coopération décentralisée Kaya
17 novembre 2016
Débat d'orientation budgétaire 2017
1 Stationnement résidence jeunes
2 Cession complémentaire à la sté MCDONALD'S FRANCE
3 Rue de l'oiseau bleu - Acquisition de voie
4 Rue de la croix rouge - Acquisitiond'un terrain
5 Sensibilisation au risque inondation - demande de subvention
6 Pacte d'actionnaires de la SEP
7 Indemnité allouée au comptable de la commune
8 Garantie à 50% au groupe hospitalier nord Vienne
9 Remboursement aux particuliers des frais d'enlèvement et de garde véhicules
10 Achat en ligne fournitures administratives - groupement de commandes
11 Marché de prestation sécurisation hôtel de ville
12 Subvention relative aux missions d'exercice de prévention spécialisée
14 Mise à disposition de matériel logistique
15 Parking St Jacques Alaman - Ouverture et gratuité
16 Modification du tableau des effectifs
17 Création d'un service commun prévention
18 Subvention spécifique au COS
19 Occupation du domaine communal - Ombrière et bornes recharge véhicules électriques
20 Résiliation du marché subséquent - gaz
21 Fourniture de matériels numériques - groupement de commandes
22 Occupation du domaine public - Antenne relais Nonnes
23 Occupation du domaine public - Antenne relais Piétard
24 Remplacement d'un membre de la commission consultative de Targé
25 Droits de place - Actualisation des tarifs
27 septembre 2016
1 Avis relatif à la modification statutaire CAPC
2 Eaux de Vienne-SIVEER-Modification des statuts du syndicat mixte
3 Eaux de Vienne-SIVEER-Adhésion BASSES et CHAUVIGNY
4 DM n°2_2016-BP-Budgets annexes eau potable & parcs de stationnement
5 Modification et mise à jour tableau des effectifs
6 Déclassement de routes départementales
7 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF
8 Modalités de fonctionnement du marché Blossac
9 DSP exploitation marché communal commune associée Targé Av n°1
10 Convention MAD quai transit de déchets CAPC
11 Acquisition terrain 26 rue M. Paul Châtellerault BAILLERGEANT
12 Cession terrain La croix Rouge Châtellerault
13 Régularisation foncière local 7 av Prsdt Roosevelt- Cession LEGRAND
14 Rénov urbaine-Plaine Ozon Résidentialisation Georget St Ex Derouau Rodin Boucher
15 OPAH-Renouv urbain centres anciens Châtellerault Av n°1-Modif régl attribution subv
16 Enquête parcellaire pour 8 immeubles
17 Travaux sur un objet classé et demande de subvention auprès de l'Etat
18 Hôtel de Ville  Réaménagement et marchés de travaux
19 Travaux accessibilité optimisation énergétique CS Minimes Av n°1 & 2 marché travaux
20 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2015
21 Signature d'une convention de cession à l'amiable de deux sirènes
22 Enquête publique - Contrat Territorial Bassin Versant Vienne Aval par le SyRVA
23 Participation financière aux dépenses des écoles privées sous contrat
25 Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) - Signature du renouvellement de la convention
26 Partenariat CRAC pause méridienne
27 Partenariat Lire et faire lire ADE
28 Dispositif relais collège Georges SAND-convention partenariat 2016-2017
29 Subventions MJC des Renardières et Centre Social des Minimes
30 Organisation Visa du 24 au 28 octobre 2016-Réglement et tarification
31 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF Vienne
32 Accueil des enfants handicapés dans ALSH avec la CAF
33 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - MPT et MJC des Renardières
34 Contrat Enfance Jeunesse 2015-versement solde
35 Versement au CCAS - 2ème acompte financemt CEJ 2016
36 Attribution bourses Mobilité internationale
37 Contrat de Ville-attributions de subv et individualisation crédits-3ème program 2016
38 Attribution subv exceptionnelle centre socioculturel Ozon
39 Attribution subv exceptionnelle Association Atelier Aérostation
40 Convention avec CAPC travaux rénov énergétique maison communale rue de Verdun
41 Convention avec CAPC pour travaux parcelles communales Nonnes
23 juin 2016
1 Extension CAPC-Avis sur arrêté pref sur modif de pérmetre CAPC
2 SEP_modification objet social et augmentation capital social
3 Transfert intégral de la compétence eau à Eaux de vienne_SIVEER
4 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles_modification
5 Restructuration et extension de la salle de la Gornère
6 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CGF 2015
7 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CA2015
8 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements Affectation2015
9 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements BS2016
10 Admissions non-valeur produits irrécouvrables BP et budget annexe eau potable 2016
11 Institution de la taxe sur les friches commerciales
12 Fonds de soutien à l'investissement public local
13 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
14 Suppression modulation RI
15 Marché fourniture et acheminement gaz
16 Marché d'entretien des carrefours feux Naintré-Thuré
17 Acquisition chemin vert Piétard sécurisation arrêt de bus collège J MACE
18 Cession parcelle 26bis rue de Colombiers_BOUILLAULT
19 Cession parcelle zone Sanital SCI LES FRERES NEEL
20 Cession terrain communal zone Sanital ANDRAULT_IMMOBILIER
21 Cession parcelle communale ZC Auchan McDonald's
22 Cession parcelle rue de la plollière Antoigné THIRE
23 Residentialisation immeuble rue Léon Petit acquisition surplus foncier Habitat Vienne
24 Demande protection monuments historiques ensemble immobilier 27 & 29 rue Sully
25 Fermeture définitive de l'Ecole des Minimes & avis carte scolaire
26 Réglement intérieur du temps périscolaire
27 Projet Numérique Educatif - Sollicitation de financement
28 Modification du réglement dispositif mobilité internationale jeunesse
29 Convention partenariat Association Figaro_si_Figaro_là
30 Avis relatif à une installation de stockage de déchets inertes à Availles
31 Rapport annuel 2015 eau-potable
32 Convention avec l'association Les petits débrouillards
33 Attribution subventions aux organismes 2016_2ème versement
34 Contrat de ville_subventions 2ème programmation 2016
35 Contrat de développement 2010-2015_Avenant 3
36 Programme européen Unité et diversité Convention partenariat et tarification rencontre Pila
37 Convention installation et financement intervenant social au commissariat
38 Convention 2016 médiation 86
39 Travaux accessibilité et opitmisation énergétique CS des Minimes_Avenant n° 1
7 avril 2016
1 Voeu de soutien au manifeste de Villes de France faire vivre le coeur des villes
2 Vote des taux des 3 taxes locales
3 Decision modificative n°1
4 Fonds de soutien à l'investissement public local - dossier de demande de subventions
5 Avis sur la modification des statuts du SyRVA
6 DSP pour marché à Targé
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (SC)
9 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (B.M.)
10 Attribution de subventions - 1ere programmation 2016
11 Accompagnement de l'achévement de l'ORU de la Plaine d'Ozon
12 ORU - résidentialisation des immeubles Georget, St Exupéry, Derouau, Rodin et Boucher
13 Cession d'une parcelle au bénéfice de la SCI MAJECA zone de l'Herse
14 Approbation de la convention opérationnelle multisites avec l'EPF-PC
15 Politique enegétique renouvellement du lable Cit'ergie
16 Création d'un parc solaire - SARL Solaire Parc A 160 et la SA solairedirect
17 Enquête publique - MECAFI unité Eolia - zone Monory
18 Dénomination de voies sur la commune
19 Tarifs de prestations scolaires
20 Demande de sub MJC des Renardières - Temps périscilaire asoocitif convention financière
21 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de la Vienne pour la période 2016-2019
22 Acompte associations et CCAS en attente du CEJ 2016-2019
23 Organisation de la nouvelle offre estivale Visa et de l'Eté au lac - Reglements - Tarifs
24 Attribution de bourses mobilité internationale
25 Projet sport santé - sport en ville - sport facile
26 Organisation 26ème raid aventure - convention de partenariat et subventions
27 Subventions exceptionnelle à l'assc des jumelages et à l'avenir cyclisye Châtellerault
28 janvier 2016
1 Vote du budget primitif de l’exercice 2016
2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2016
3 Cession d'un terrain communal situé rue des Tourterelles au profit d'Habitat de la Vienne
4 Cession d'une emprise communale supplémentaire au profit de M. John SAYMAN HENRIQUE
5 Évolution de la sectorisation scolaire – Nord centre-ville v1
6 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
8 Avis sur la Stratégie Locale de Gestion des Risques Inondations
9 Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP)
10 Droits de place - Actualisation des tarifs
12 Travaux d'optimisation énergétique et d'accessibilité au centre social des Minimes
13 Convention GRAL Château d'eau La Guillotière
14 Convention relative à l'usage des supports aériens des réseaux publics de distribution électrique
15 Convention entre la commune de Châtellerault et GrDF
16 Lignes de communications électroniques en fibre optique dans les batiments publics
17 Gymnase Verger – Demande de subvention - Travaux d'amélioration des vestiaires
15 décembre 2015
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016
1 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
2 Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services
3 Syndicat du Clain Aval – désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant
4 Rapport des administrateurs de la Société d'Equipement du Poitou (S.E.P.) - Exercice 2014
5 Convention avec le représentant de l'Etat permettant le versement de
6 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses
7 Fin_nonvaleur_2015-2
8 Décision modificative n°2 de l’exercice 2015
9 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
10 Adhésion au socle commun de compétences du CDG 86
11 Convention avec le Centre de Gestion de la Vienne pour la mise à disposition d'agents
12 Maintien de la suspension de la modulation du régime indemnitaire pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016
13 Protection complémentaire volet prévoyance
14 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément
15 Subvention exceptionnelle au Comité des Oeuvres Sociales
16 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur David MAZEL
17 Demande de protection fonctionnelle d'un agent – Madame Sabrina ZACHARKOW
18 Protocole de préfiguration du projet de rénovation urbaine quartier du Lac et des Renardières
19 Réhabilitation du patrimoine privé Avenant pour le renouvellement de la convention avec la Fondation du Patrimoine
20 Approbation de la convention (EPF-PC relative au portage foncier de l'Ilot de Laage
21 Avis pour la dérogation au repos dominical, pour l'année 2016
22 Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
23 Partenariat avec le Centre social des Minimes relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) – Versement du solde
24 Legs France SOUCHÉ – Attribution du legs – Année scolaire 20152016
25 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la Caisse d'Allocations Familialesde la Vienne
26 Convention d'objectifs et de financement Accueil des enfants en situation de handicap
27 Travaux d'accessibilité et d'optimisation énergétique Centre Social des Minimes
28 Contrat de ville 2015-2020 - Attribution de subventions et d'individualisation de crédits
29 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterie située au lieu-dit La Massonne à Châtellerault
30 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterieau lieu-dit de Nonnes à Châtellerault
31 Signature d'une convention avec la fondation 30 millions d'amis
32 Mise à disposition de matériel logistique – Actualisation des montants pour la valorisation de ces mises à disposition
33 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité
34 AU-Délibération marché de Targé
35 Déclassement de routes départementales
36 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF
37 Patrimoine viaire mise à jour et inventaire de la voirie communale
38 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eaux pluviales
39 Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique
40 Financement d'un poste à mi-temps d'intervenant social au commissariat de police
41 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité du Souvenir Français de Châtellerault
42 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) des Renardières pour un chantier de loisirs
43 Tarifs de redevance eau potable
44 Skatepark de la Manu – Création d'un skatepark architecturé polyvalent
45 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations
46 Organisation du 26ème Raid Aventure - Tarifs des inscriptions
47 Attribution de subvention exceptionnelle
48 Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes
49 Régie publicitaire du MAGAZINE MUNICIPAL de la ville de Châtellerault et du GUIDE PRATIQUE
50 Financement de la coopération décentralisée Châtellerault-Kaya
24 septembre 2015
1 Eaux de Vienne SIVEER - Désignation des représentants
2 Désignation de trois délégués au sein du nouveau syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)
3 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles
4 Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et SFIL (société de financement local)
5 Décision modificative n°1 de l’exercice 2015
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal
7 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition de l'immeuble appartenant à la SCI LEDOUM
8 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition d'un immeuble sous curatelle du service des Domaines
9 Cession de l'îlot du quai Napoléon Ier à BUILDINVEST S.A
10 Cession d'une partie de l'impasse communale située à hauteur du numéro 107 de l'avenue Paul Painlevé
11 Désaffectation déclassement et cession d'une bande de terrain au profit de M. Jean-Luc MATHIEU
12 Résidence Habitat Jeunes - Cession à Habitat de la Vienne d'immeubles
13 Résidence Le Camus - Cession de deux parcelles
14 Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain situé Résidence Auguste Renoir
15 Acquisition d'une bande de terrain appartenant aux consorts GUILLOT-LEGER
16 Acquisition d'une bande de terrain appartenant à M. Marc LEGER
17 Opération de rénovation urbaine - Résidentialisation des bâtiments B8, B9 et B11
18 Cenon-sur-Vienne – Diversification de l'approvisionnement en eau brute
19 Approbation de la convention opérationnelle centres anciens
20 Accord Cadre pour les travaux d’adduction d’eau potable
21 Dispositif relais du collège George SAND
22 Partenariat avec l'association Lire et faire lire relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs
23 Partenariat entre la CAPC et la commune relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs
24 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
25 Contrat Enfance Jeunesse 2014 – versement du solde
26 Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse
27 Accueil de Loisirs Municipal - Accueil d'enfants en situation de handicap
28 Régularisation Subvention de fonctionnement Maison de Quartiers
29 Contrat de ville 2015-2020 - Demandes de subventions
30 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
31 Mise en place d'astreintes pour l'équipe de direction de la restauration scolaire
32 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Madame Martine POMPEY
33 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur Bruno MAGNAN
34 Subventions à l'association Un Hôpital Pour les Enfants et à l'association AIDES
35 Consultation du public relative à l’exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement
36 Signature d'un accord cadre, et d'un marché subséquent, pour la fourniture d'électricité
37 Modification du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
38 Eclairage public sur le Boulevard Blossac - demande de subvention à la Région
25 juin 2015
1 SEP Société d'Equipement du Poitou - Apport en compte courant d'associés
2 Approbation des comtpes de gestion et financiers de l'exercice 2014
3 Approbation du compte administratif de l'exercice 2014
4 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014
5 Budget supplémentaire de l'exercice 2015
6 Prestations enfance - Régie Unique de Recettes et d'Avances
7 Mise en place paiement recettes via TIPI (Titres Payables Par Internet)
8 Assujettissement à la TVA bail emphytéotique avec la SARL Castor - Site Alaman
9 Mainlevée entière et définitive - Abattoir SAS MILLENIUM
10 Cession site anciennement occupé par les TAC
11 Acquisition voirie FOCH DISTRIBUTION
12 Acquisition voirie - Copropriétaires du lotissement Jean Richepin
13 Acquisition de l'immeuble sis 2 quai Napoléon 1er - section CW n°8
15 Prorogation de la déclaration d'utilité publique de travaux de l'opération de restauration immobilière
16 Rapport d'activité 2014 SEM Habitat
17 Changement d'affectation d'un logement locatif social HLM3 rue Charles Cros
18 Ozon Démolition de la tour Lyautey
19 Déclassement RD 725 et 14
20 Dénomination de rues sur la commune
21 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2014
22 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée de l'Envigne - Dissolution et répartition de l'actif et du passif
23 demande de subvention - Semaine régionale de l'arbre et de la haie
24 Règlement des cimetières de la commune de Châtellerault
25 Règlements intérieurs des Parkings
26 Gratuité du stationnement pour les soldes d'été 2015
27 Modifications du tableau des effectifs
28 Mise en place d'astreintes pour les directeurs de multisites périscolaires
29 Augmentation du remboursement des frais d'hébergement
30 Adhésion au groupement d'employeurs GLE mode d'emplois
31 Service commun numérique
32 Accueil periscolaire année 2015 MJC
33 Modifications du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
34 Travaux d'optimisation énergétique et d'accessibilité au Centre Social des Minimes – Demande de subvention
35 Convention Médiation 86
36 Réalisation d'une fresque sur le poste électrique situé 37 avenue Georges Clémenceau
37 Attribution de subventions à divers organismes
38 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires
39 Réhabilitation du gymnase du verger- Avenant 1 Travaux
40 Conventions de partenariat visa vacancesSPORTS VISA délib accompte - convention
41 Visa vacances Toussaint - Règlement et tarifs
42 Conventions de partenariat dans le cadre de manifestations culturelles
43 Prix Legs Moreau 2015
44 Remboursement d'une subvention par le lycée Branly
45 Question diverse - carte scolaire
9 avril 2015
1 Nouveaux statuts pour le syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)
3 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2015
4 Transformation en subvention de l'avance en compte courant d'associé accordée à la SEM-Habitat du Pays Châtelleraudais
5 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
6 Instruction des autorisations d'urbanisme par un service commun
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG86
9 Rémunération des interprètes
10 Restauration - Tarifs de prestations
11 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des écoles spécialisées (C.L.I.S.)
12 Travaux dans les bâtiments scolaires - Attribution des marchés de travaux
13 Adoption du contrat de nouvelle génération 2015-2020
14 Subventions contrat de ville 2015- 1ère programmation
15 Versement aux associations et structures concernées d’un acompte au financement - Contrat Enfance-Jeunesse 2015
16 Organisation de Visa Vacances et de l'été au lac - Tarifs - Règlements
17 Convention avec l'association « les Petits Débrouillards»
18 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires
19 Organisation du 25ème Raid Aventure
20 Téléphonie mobile et services associés - Création d'un groupement de commandes
21 Avenant n°1 au marché M12-83 de téléphonie et data mobile
22 Vente d'un logement social par Habitat de la Vienne – 38 rue de la Fleur de Lys
23 Acquisition de l'immeuble sis 8 quai Napoléon 1er
24 Acquisition de l'immeuble sis 6 quai Napoléon 1er
25 Acquisition de l'immeuble sis 4 quai Napoléon 1er
27 Châtellerault – Classement de voie
28 Acquisition d'un terrain appartenant au département, situé ZI du Sanital, 34 rue Alfred Nobel (site de l'IUT
29 Cession de l'accès et de l'entrée de l'institution Saint Gabriel
30 Cession d’un délaissé de terrain au profit de M. et Mme Dominique
31 Plaine d'Ozon – Opération de rénovation urbaine
32 Lotissement Les hauts de Piétard - Acquisition de la voie et des espaces communs
33 Lotissement Le haut de Piétard II - Acquisition de la voie et des espaces communs
34 Lotissement La Haute Bercillière - Acquisition de la voie et des espaces communs
35 Cession d'un ancien logement social 38 rue Arsène et Jean Lambert
36 Création d'un parc solaire – secteur de Nonnes  signature d'un avenant à la promesse de bail emphytéotique
37 Secteur de la Massonne – parcelle cadastrée ZB 60  promesse de bail emphytéotique
38 Bâtiment internat de l’ancien hôpital - travaux
39 Lancement d'une étude sur les cavités d'Antoigné et demande de subvention
40 Marché de travaux d'infrastructures du projet de sécurisation de la ressource en eau - Avenant n°2 et modification de l'APCP
41 Retrait d'une subvention 2015 au collège Descartes
42 Voeu – mesures de carte scolaire de l'Education Nationale
29 janvier 2015
1 Vote du budget primitif 2015
2 ORU - avenant n°6 ANRU
3 Modification de l'autorisation de fin de programme
4 Modification du tableau des effectifs
5 Maintien de la suspension de modulation 2015
6 Demande de protection fonctionnelle
7 Désignation d'elus - Conseils d'administration des collèges et lycées
8 Participation financière au fonctionnement des écoles privées
9 Prestation de services accueil de loisirs - CAF ALM -
10 Subventions aux organismes 2015
11 Déclaration en état d'abandon mainfeste - propriété SAUZEREAU
12 Acquisition de biens immobiliers de la SEP
13 Compromis de vente avec BUILDINVEST - 27 29 rue Sully
14 Acquisition d'un immeuble quai Napoléon 1er appartenant à Mme FLEURY
15 Acquisition d'un immeuble ru de la Corne de Cerf appartenant à Mr BELZUNG
16 Cession d'immeubles rue d'Antran à Mr SAYMAN HENRIQUE
17 Remboursement Parking Blossac
18 Tarification de la mise à disposition de matériel logistique 2015
19 Enquete publique SNECMA
20 C'est ma santé
21 Procédure efficacité énergétique ville
22 Participation au programme 4 Europe
2 décembre 2014
1 Désignation de délégués au sein de l'EPCI portant fusion des structures relevant de la rivière Vienne
2 Désignation des délégués du syndicat mixte à vocation départementale pour l'eau et l'assainissement SIVEER
3 Désignation d'un représentant de la commune à l'association Technoforum-Châtellerault
4 Budget principal et budgets annexes de l’eau potable et des parcs de stationnement
5 Décision modificative n°2 de l’exercice 2014
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Logement de fonction - Montant des charges
9 Tarifs de redevance eau potable
10 Déclassement de routes départementales
11 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité
12 Modification du règlement des terrasses sur le domaine public
13 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eau pluviale
14 Legs France SOUCHE – Attribution du legs - Année scolaire 2014 2015
15 Accueil de Loisirs Municipal - accueil d'enfants en situation de handicap
16 Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Municipal - Année 2015
17 Accueil de Loisirs Municipal - Modification de l'article 7 du règlement intérieur
18 Versement au CCAS d'un acompte supplémentaire au financement Contrat Enfance Jeunesse 2014
19 Préparation du contrat de nouvelle génération 2015-2020
20 CUCS – Demande de subventions et d'individualisation de crédits
21 Réhabilitation du gymnase du Verger - Attribution des marchés de travaux
22 Subvention exceptionnelle aux associations
23 Règlements intérieurs du pôle culturel associatif la Taupanne et de la Grange Leclerc
24 Transmission informatisée des avis de naissance
25 Mainlevée amiable de l'inscription hypothécaire
26 Validation du plan communal de sauvegarde de la commune de Châtellerault
27 Avenant n°1 à la convention entre le cabinet d'études COMPAS et la commune de Châtellerault
28 Coopération décentralisée Châtellerault-Kaya – Affectation de subventions
29 Adhésion de la commune de Châtellerault au réseau régional multi-acteurs
30 Présentation d'un dossier de Résorption de l'Habitat Insalubre
15 octobre 2014
1 Modification représentants SIVEER ex SIAEP
2 Décision modificative 1 - Budget
3 Désignation CETC
4 Indemnités du comptable Ville 2014
5 Avis sur le projet de décret modifiant le décret de création de l'EPF Poitou-Charentes
7 protection sociale
8 Modifications du tableau des effectifs
9 Mise en place de l'entretien professionnel
10 désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours
11 Exonération des abris de jardin
12 Révision du PLU
13 Groupement de commande Lavoisier
14 Remboursement du chauffage - Gornière
15 Bornes de recharge véhicules électrique
16 Remboursement Parking Blossac 15 10 2014
17 Avenant à la Convention AAAC - Ruches
18 Acompte écoles privées
19 LIRE ET FAIRE LIRE - convention de partenariat association
20 Ateliers de découverte éducatifs (ADE) CAPC
21 Ateliers de découvertes éducatifs (ADE) - Centre Social des MINIMES Avenant
22 CLASSE RELAIS sans mise à disposition
23 Versement du solde 2013- Contrat enfance jeuness (CEJ)
25 Convention CAF handicap
26 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la CAF
27 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour une fresque
28 Convention Médiation 2014-1
29 Exonération taxe sur spectacles sportifs
30 Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux
31 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations
32 Subvention exceptionnelle aux associations
33 Rapport de l'administrateur de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais
34 Approbation du Rapport de l'administrateur de la SEP
35 Attribution des marchés des travaux de l'ex-internat
36 Cession de l'immeuble sis 42 rue Arsène et Jean Lambert
37 Acquisition de l'immeuble sis 41 rue d'Antran
38 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Seconde programmation
39 Conventions avec la CPAM et l'IFSI du Blanc dans le cadre du diagnostic territoire - santé mentale
40 Subvention à l'association « Club Soroptimist de Châtellerault »
41 Subvention au Centre Socio-Culturel d'Ozon pour ses activités Erasmus+
42 Coopération décentralisée - Subventions à la commune de Kaya 2014
43 Parrainage pour Courir pour Kaya 2014
7 juillet 2014
1 Projet de règlement intérieur du conseil municipal
1 Règlement intérieur du conseil municipal
2 Création de commissions internes
3 Motion AMF contre baisse des dotations de l'Etat
4 Affectation du résultat de fonctionnement
5 Budget supplémentaire de l'exercice 2014
6 Nombre de représentants du personnel aux CT et CHSCT
7 Modification du tableau des effectifs
8 Recrutements et chargés de mission PRE
9 Remise gracieuse de trop perçu de salaire PICHON
10 Vacations pigistes
11 Gratuité du stationnement Jours de Vienne 23 et 24 08 2014
12 AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2013
13 Modifications réglement intérieur accueil périscolaire
14 Accueil periscolaire rentrée 2014
15 Cession école du Vieux Palais
16 Promesse bail emphytéotique ancien internat
17 Délibération CRAC 2013
18 Commission Locale de l'AVAP
19 Prestation Service CAF accueil de loisirs
20 Tarifs SEPT-DEC 2014 accueil de loisirs municipal
21 Transports vers les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
22 Dispositif « mobilité internationale jeunesse »
23 Bourse mobilité Boussekine Pichereau
24 Visa toussaint
25 Chantier loisirs ADSEA transo
26 Désignation titulaire licences VILLE
27 Subvention exceptionelle MPT Mémoire Déportation UDCM
28 Délibération enquete publique SERI
26 mai 2014
1 Désignation représentants commission départementale de la cohésion sociale
2 composition commission consultative de Targé
3 désignation conseiller municipal chargé des questions de défense
4 CCID Proposition d'une liste de contribuables
5 suspension_modulation
6 contrat chargé des transports et revalorisations 010214
7 subvention exceptionnelle au COS
8 Ville_CG13
9 Ville_CA13
10 Carte scolaire
11 validation du PEDT
12 modifications réglement intérieur APS
13 Tarifs_APS_modif
14 TARIF Resto F.Soleil et CTM
15 TARIF Resto UPC
16 Tarifs_resto-scolaire
17 TARIFS CLIS
18 Acquisition MERCIER
19 Cession H86 terrain rue Maurice Bourgois
20 Cession MCM LEVAGE
21 bourse_mobilité_Levasseur
22 Visa_Vacances_et_été_au_lac-tarifs-réglements
23 Visa_vacances_accompte - convention
24 subvention execptionnelle crématistes 2014
25 delib subvcit'ergieville
26 subv°2014_Bridge_AssoMaroc
27 Déclassement-RD-2014
28 contrat_COMPAS
29 Subv_ACCC_2014
17 avril 2014
1 délibération délégation de compétences du conseil municipal au maire
2 élections de délégués dans les syndicats intercommunaux et syndicats mixtes
3 CCAS fixation du nombre de membres élus et élections
4 Commission d'appel d'offres
5 désignation de représentants de la commune dans les conseils d'administration des collèges et lycées
6 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles
7 désignation de représentants du conseil municipal au comité de la caisse des écoles
8 Désignation de représentants à la SEM Habitat
9 Désignation de représentants à la SEP
10 Désignation de représentants au sein de la CAO de la SEP redynamisation des centres anciens
11 Désignation de représentants de la commune dans des associations
12 commission consultative des services publics locaux
13 création d'une commission générale des finances
14 Personnel_indemnites_fonction_elus
15 formation des élus
16 PERSONNEL _collab_cab
17 Fin taux taxes locales+
18 Fin_nonvaleur_2014
19 Délibération travaux Ecoles 2014 - GEPB
20 Dev Durable_-_Délib_transactionnel ASP
21 Dev_Durable_-_Délib_conventiontheatre_Blossac-1
23 CII Attribution DSP montgolfière 2014
24 RI_programmme_européen
13 février 2014
1 PERSO modifications tableau des effectifs
2 PERSO- IEMP adjoints administratifs
3 AU - Dénomination de rues sur la Ville
4 AU Marché-B-d-C-Eclairage
5 AU - délib Avenant N°1 marché MOE travaux infractructures
6 Délibérationville_UGAP_2
7 Classement voie DOMAINE COTEAU_CM 13 02 2014
8 EDUC.fonctionnement écoles privées
9 POLIT.EDUC.délibération_versement acompte_CEJ_2014
10 POLIT.EDUC-Avenant RAM intercommunal Thuré,colombiers et St-Sauveur
11 ALM_accueil enfants handicap
12 POLIT.EDUC-Delib. Les petits débrouillards
13 DDLA - Subventions CUCS 2014 VILLE 1ère programmation
14 SPSC_délib_ornitho_pêcheurs
15 SPSC_délib_C'est ma santé_5avril2014
16 SPSC delib convention SDIS
17 CULT -délib° excetionnelle_ADEIC
18 SPORTS délibération Raid aventure 2014
19 SPORTS - Subvention Triathlon club
20 RI-Subvention_Lycée du Verger
12 décembre 2013
1 vote BP 2014
2 DM2
3 Fin_remise gracieuse pénalités d'urbanisme
4 Fin_nonvaleur_2013-2
5 Fixation de l'attribution de compensation de Bellefonds
6 Protec_compl_prevoyance
7 modifications tableau des effectifs
8 suspension_modulation_ville_2013
9 CT CHSCT CAP communs ccas
10 AU - AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2012
11 AU - AEP_Redevance_eau 2014
12 AU - busages et branchemenst tarifs 2014
13 AU URR - Modification du règlement de service eau potable juillet 2013
14 AU - AEP marché travaux infrastructures
15 Cession DELAVEAU Délaissé le Camus
16 CAILLE_Alignement CHEVAL BLANC
17 SCI 5 RUE LAFAYETTE_Alignement CROIX PIETARD
18 AU-Déclassement-RD-725
19 Approbation du Règlement de Voirie
20 AU-Patrimoine de la voirie-mise à jour et inventaire des voies communales
21 Gratuité du stationnement fin d'année 2013
22 LOGISTIQUE - tarification matériels 2014
23 Gpmt_comde_Carburant_ville
24 LOGISTIQUE-Delib Recup Métaux 2013
25 subvention équipement COS 2013
26 Subventions_organismes_2014
27 subv°_RenardièresMinimes_2013
28 régie publicitaire 2014 2015 magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs
29 DSP montgolfière ville
30 avis sur changement affectation logement HLM
31 Rythmes scolaires POTS
32 Legs France Souché 2013 - 2014
33 signature CEl déc. 2013
34 Protocole_coopdecKaya_2013_2015
35 Financements_coopdec_Kaya_2013
36 Solidarité_Philippines
37 chantier_loisirs_animations_de_noël_2013
38 Convention de coopération sécurité Ville-CAPC-Keolis ++
39 Accord_transactionnel RAMBAULT
40 cogénération bio energy
17 octobre 2013
1bis - DOB délib - 2013
1 DM2
2 Indemnités du comptable Ville 2013
3 Fin_nonvaleur_2013-1
4 JURIDIQUE - Modification du décret de création de l'EPF Poitou-Charentes
5 JURIDIQE Assurances Marchés à bons de commande 2014 - 2017
6 SPSC- délibération groupement de commande prestations sécurité
8 Délibération complémént CCAS
9 sc - DDLA - Subventions CUCS seconde programmation
10 Conventions d'objectifs Maisons de Quartier
11 AU - AEP dégrèvement eau potable
12 SPSC délib_enquete_publique_prise_d'eau
13 DDLA-refonte aide communale ravalement facades
14 FONCIER_Cession H86 FONCIERS BÂTIS
15 FONCIER_Alignement BEAUCHAMPS
16 FONCIER_Alignement CHAMPION
17 HAI conv 7 rue Charles Péguy
18 PERSO- emplois d'avenir
19 JURIDIQUE - école Haigneré conseil d'école
21 EDUC - révision subvention caisse des écoles
22 EDUC-Classe relais
23 CULT -délib subv_AutomneMusical_2013
24 DD- fin DSP RCU Ozon
25 DD_Ville_17102013avenant_2contrat_exploit
26 sc- AU - Dénomination de rues sur la Ville
27 DEPLACEMENTS_-_Délibération_Réglement_intérieur_Parking_ALAMAN_17_10_13-1
28 DDLA délibération Chantier loisirs ADSEA transo
29 SPORT - bassin d'eau vive - reglement interieur - concention mise a disposition - tarification_171013
30 Visa vacances - délib. solde sub asso CM 17 10
4 juillet 2013
1 JURIDIQUE - remplacement M. LARDON
2 Fin_nonvaleur_2013
3 Fin_affect12
4 Fin_Ville_BS2013
5 Fin_remise gracieuse pénalités d'urbanisme
6 DDLA contrat de développement sollicitation crédit complémentaire
7 délibération participation sociale complémentaire - contrat groupe Ville
8 suspension_modulation_ville_2013
9 PERSO_liste_emplois_logements_fonction
10 PERSO_modifications_tableau_des_effectifs-4
12 FONCIER_Acquisition SEP SAINT ROMAIN
13 FONCIER_Cession H86 BRANLY
14 DDLA-Délibération CRAC 2012
15 DDLA approbation du rapport d'activités SEP
16 HAI - rapport activité sem habitat 2012
17 GEPB_Délib_Maison_de_Sante_délib_avenants_2
18 HAI - bail maison de santé Châteauneuf
19 SPSC-_convention_avec_académie_de_Poitiers_AM
20 Jeu délib visa toussaint
21 EDUC.Autisme Vienne Abrogation
22 JEU-subv collège Descartes
23 SPORTS Exonération taxe sur spectacles sportifs- CM 4 07
24 Sub assoc - CM 4 07
25 CULT -délib° subv°_Bridge_StLuc_2013
26 VA_subv AFCCC & MJC_2013
27 CCE délib.renouvellement 2013-2015
28 RI_Subv_Lycée_agricole_Thuré_Velbert
23 mai 2013
1 bis_jur - délégués_communautaires-1
1 jur - nouveaux statuts CAPC février 2013
2 Fin_Ville_CG12
3 Fin_Ville_CA12
4 EDUC.Carte scolaire
5 JEUaccueil_enf_handicapFede_-2013
6 EDUC.Subvention ULIS
7 EDUC.TARIFS resto scolaire
8 EDUC.TARIF1 APS
9 EDUC.TARIF1 Resto F.Soleil et CTM
10 EDUC.TARIF1 Resto UPC
11 EDUC.TARIFS CLIS
12 Délibération_épicerie_2013-1 nouvelle version
13 GEPB-Groupe scolaire Avenants 1 et 2
14 EDUC.Aménagements de sécurité aux abords du collège J Macé - avenant à la convention
15 GEPB Délib Maison de Sante délib avenants
16 PERSO-CDI
17 PERSO- emplois d'avenir
18 PERSO- contrat chargé gestion des transports et déplacements
19 FONCIER_Cession CRPC ZIN MARYSE BASTIE
20 FONCIER_Acquisition HABITAT 86 RESIDENTIALISATION B13 B14 B15
21 FONCIER_Acquisition TRANSFO HOME DECOR
22 FONCIER_Echange CR CHATEAU FORT SARL M3
23 HAI - avenant à la convention centre social d'ozon
24 FONCIER_Alignement GELDREICH
25 Habitat rénov urbaine- règlements attribution aides OPAH-RU
26 AU - AEP APCP marché sécurisation
27 AU - Sully - Enft réseaux électriques
28 AU - Adhésion CIVRAY au SIEEDV
29 AEP dégrèvement eau potable
30 AU - Dénomination de rues sur la Ville
31 DPCMT_delib_convention_SPL
32 DDLA - Subventions CUCS 2013
33 CULT- Prix Legs Moreau 2013
34 CULT - Subv° except C.S.Ozon 2013
35 JEU CCE délib.Delogé
36 SPORTS_Délib.Visa_vacances_-_accompte_et_convention-2
37 JEU-Visa_Vacances_et_été_au_lac-tarifs-réglements
38 PM delib convention de coordination
21 mars 2013
1 remplacement délégue CAPC+
2 Remplacement_divers_organismes_et_commissions
3 taux taxes locales+
4 DDLA garantie de prêt et compte courant d'associés SEM Habitat
5 DM1
6 Fin_nonvaleur_2013+
7 EDUC - Mesures de responsabilisation+
8 GEPB-NvxGrpScolaire Résiliation marché GC ENTREPRISE-liquidation
9 Financement des garanties de protection sociale complémentaire+
10 PERSO_prog_pluriannuel+
11 délibération versement CEJ 2013doc+
12 MJC les renardières complément 2011+
13 URBA FONCIER - approbation modification PLU+
14 HAB_Aide_Ravalement_facades
15 AMENAGEMENT Urbain Marché-B-d-C-Voirie+
16 GEPB_-Délib_d_transactionnel_dupuy-2
17 INFORMATIQUE - Deliberation_grpt_cde_Telephonie_materiels-ver1
18 PM_convention_IPOK[1]
20 CULT -délib° Causette subv2013+
21 SPSC_Subv_asso_2013_[2]
22 SPORTS délib Raid aventure 2013+
23 SPSC_journee_promo_sante
24 RI- Rencontre multilatérale à Pila+
25 RI_SubventionDescartes_ACC
26 VOEU
24 janvier 2013
1 Budget_Primitif_2013
2 Fina_durées amortissement
3 Subventions_organismes_2013
4 Tarification_eqpmts_municipaux
5 APCP_CTM
6 NvxGrpScolaireAPCP
7 EDUC - Rythmes scolaires
8 EDUC - Evolution sectorisation scolaire
9 EDUC.fonctionnement écoles privées
10 EDUC - Marché surgellés UPC
11 Avenant_contrat_developpement
12 Contrat_developpement_sollicitation_credits
13 DDLA-ORU-avenant-n°5 ANRU
14 JEU- convention CAF_étéaulac
15 URBA FONCIER_Acquisition BOITEAU
16 Signature_convention_Mediation86
17 Rgmt_marches
18 Gratuité parking Saint Jacques 24 01 2013
19 avenant contrat exploitation chauffage
13 décembre 2012
1 Remplacement_delegue_CAPC
2 DM2
3 Nonvaleur_2012
4 PLU approbation de la modification simplifiée n°1
5 Réglement intérieur Parc Saint Jacques
6 Réglement intérieur Parking du Château
7 Stationnement_résidents
8 Gratuité_du_stationnement_fin_d'année résident_2012
9 Gratuité_du_stationnement_fin_d'année_2012
10 modif tableau des effectifs ville
11 ratio échelon spécial
12 Suspension_modulation
13 subvention exceptionnelle au COS
14 Autisme Vienne
15 Classe relais
16 subv collège Descartes
17 Transport scolaire - convention de délégation de compétence
18 tarifs_ALM_2013
19 Subv CUCS
20 rasseteau délib bourses mobilité internationle
21 convention IPCA étude 18 25 ans
22 Renouvellement et complément d'acompte CEJ 2012 2016
23 convention Atlas CAF ALM
24 busages et branchemenst tarifs 2013
25 Règlement de Voirie
26 Dénomintation de rues sur la Ville
27 Feux Naintré-Thuré
28 avis sur ventes logements HLM
29 aide communale ravalement façades
30 avenant convention Fondation du Patr
32 Location TRIBUNAL PRUD'HOMMES
33 Acquisition CAETANO NETO
34 Acquisition GREGOIRE
35 Alignement GAUTIER
36 Alignement MARTINET
37 groupement_hospitalier-1
38 adhésion_ESPT_131212
39 Convention_d'engagement-1
40 subv_assoc_2012
41 sub_alshOzon_sept-dec
42 sub_CSMinimes.vu
43 Conv. transmission données Etat civil... à l'INSEE
44 Subv° AmisVieuxPoitou
45 Visa vacances - délib. solde sub asso CM 13 12
46 tarification matériels 2013
47 Redevance_eau 2013
48 Adhésion au SIVEER - SIAEPA Lusignan
49 protocole transactionnel sécurisation
50 groupement_commande_cadre_de_vie
51 Gpment_DéchetsVerts
52 convention dépôt centre de transit
53 BornesTLC
54 Ville - NUmerique Réseaux communications
55 Regularisation_financements_2012_MAE_CKJC
56 CM_Voeu_Coop_Atlantique
27 septembre 2012
1 DM1
2 Fin_nonvaleur_2012
3 taxecommunaleélectricitéactualisation
4 Remise gracieuse pénalités d'urbanisme SCI DEVIMMO CHATEL
5 CULT -Subv_assoc_2012_27sept12
6 Sub_CS Ozon-restaualsh
7 création poste chargée de mission
8 RI filière police municipale
9 intégration_bellefonds_sdci
10 Modif_statuts_capc
11 Modif_perimetre_EPCI_bassin_Vienne
12 Modif_perimetre_EPCI_bassin_Clain
13 Dissolution_SIAVEnvigne
14 Modif_perimetre_SIEEDV
15 Modif_perimetre_SIVEER
16 DDLA aide financiere à la SEM Habitat Emile Zola
17 AU-ZOLA-Avenant-Lot1A
18 Délibération Réglement intérieur Parking Blossac 27 09 12
19 Délibération Réglement ACCES ZONE PIETONNE 27 09 12
20 AU - AEP dde subvention AEP
21 AU - AEP marché diversification
22 EDUC.Carte scolaire
23 Nouveau Groupe Scolaire avenants
24 EDUC.régul forfait fonct écoles privées
25 EDUC.acompte écoles privées
26 HAI loyer prof des écoles
27 délibération versement solde CEJ 2011
28 Désignation représentant Médiation Ville
29 Habitat - rapport activité 2011 SEM Habitat
30 Approbation cptes SEP 2011
31 statuts SEP
32 Acquisition LOTISSEMENT CHARLET
33 Acquisition LOTISSEMENT BARBOTTERIE
34 Acquisition HABITAT 86 SQUARE DANAN
35 AU-Déclassement-RD
36 signature convention OPAH RU
37 CULTUR contrat cession droit
38 fouilles archéologiques demande de subvention
39 AF.PUB-procédure de regroupement familial
41 JURIDIQUE - Assurances - Parc Auto Avenant réajustement cotisations au 1er janvier 2012
5 juillet 2012
1 Fin_affect11
2 Fin_Ville_BS2012
3 Fin_nonvaleur2_2012
4 sub_assoc_2012_versement_2
5 protocoles_accord_transactionnel_DIMAC_Vdef
6 suppression_modulation
7 modifications tableau des effectifs
8 CRAC 2011
9 avenant n° 6 CPA
10 Fin_garantie_SEP 2012
11 APCP maison de santé_modif
12 CUCS Seconde programmation
13 Centre Social Ozon Avenants 2
14 mobilier_CS_OZON
15 équipement_salle_informatique_CSOzon
16 réhabilitation_salle_po_MPT
17 Subv.except.MPT gestion poste accueil
18 dénomination du nouveau groupe scolaire de centre ville
19 carte scolaire éducation nationale
20 service commun UPC
21 modification de la subvention versée par la commune à la caisse des écoles
22 réglement intérieur APS
23 RI_ALM_(2012-2013)
24 Chantier loisirs ADSEA transo
25 chantier loisirs
26 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2011
27 Enquete_Publique_chenil
28 Traitement de l'information - Ville - Numerique Réseaux communications
24 mai 2012
1 CG11
2 CA11
3 AEP (2010 et 2011) dégrèvement eau potable 2012
4 Zola-Avenant-COLAS
5 attributioni chauffage contrat exploit
6 Ruches Adhesion_AAAChâtellerault
7 Adhésion au siveer
8 Adhesion_PromHaies_vs2
9 Aménagements de sécurité aux abords du collège J Macé
10 TARIFS CLIS
11 TARIF1 APS
12 TARIFS resto scolaire
13 TARIF1 Resto F.Soleil et CTM
14 TARIF1 Resto UPC
15 TARIF1 Transports scolaires Antoigné
16 CEJ_versement acompte
17 Dde subvention CAF Ete au lac
18 Organisation Visa Vacances et été au lac
19 Visa vacances - accompte et convention
20 bourse_mobilité_Levasseur
21 Subv° except MPT
22 Exonération taxe sur spectacles sportifs
23 Enquete_Publique_ARI
24 Création d'une AVAP
25 Acquisition HABITAT 86
26 Acquisition MERDJI
27 Cession ATELIER ESQUISSE
28 Cession DUO SOLUTIONS
29 Convention MEDIATION
30 aide_financière_pour_projet_prévention
31 Règlement des cimetières de la Ville de Châtellerault-modification
32 Subv°_Berthelot_Descartes_ACC
33 Sub_CourirKaya
34 conventions_Herzo
35 QD DEP_Gratuité__stationnement_de_surface_