Archives des conseils municipaux

 

 

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2 juillet 2020
1 Indemnité de fonction des élus
2 Attribution chèque de rentrée scolaire en faveur du commerce de centre-ville
3 Règlement intérieur du conseil municipal
4 Commission communale des impôts directs – Proposition d'une liste de contribuables
5 Désignation de représentants à la commission départementale de la cohésion sociale
6 Désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours
7 Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense
8 Désignation des membres du comité d'éthique de la vidéoprotection
9 Désignation d'un représentant observateur à la Commission Locale d'Information de la Centrale de Civaux
10 Création de commissions internes
11 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Comptes de gestion et financiers 2019-
12 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - Approbation du compte administratif2019
13 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Affectation du résultat de fonctionnement 2019
14 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement. Budget supplémentaire 2020
15 Admissions en non valeur d eproduite irrécouvrables budget 2020
16 Achat en ligne de fournitures administratives - Formation d'un groupement de commandes
17 Aménagement quai Alsace Lorraine en rive gauche de la Vienne Marché maitrise d'oeuvre
18 Acquisition de 2 lots situés 116 rue Bourbon
19 Cession d’un immeuble non bâti situé rue des Cordeliers
20 Cession de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons
21 Echange de foncier suite à l’aménagement du parking des Trois Pigeons
22 Opération de rénovation urbaine Le Lac - Les Renardières - Régularisation foncière
23 Implantation de réseau électrique souterrain - Constitution d'une servitude de tréfonds SRD rue Flandre Dunkerque
24 Avis sur le projet de parc éolien des Brandes de l'Ozon
25 Octroi de la prime exceptionnelle COVID 19
26 convention relative au déport d'images vidéoprotection vers Police nationale
27 Remise gracieuse prestations péri extra scolaires et restauration scolaire enfants personnel COVID 19
28 Carte scolaire – Rentrée 2020_2021 – Avis du Conseil Municipal
29 Tarification accueil périscolaire restauration scolaire pour élèves ULIS, UP2A parcours de soin spécifique
30 Vente de repas au lycée Edouard BRANLY
31 Remboursement d'un emplacement de cavurne
18 juin 2020
1 Délégation de compétences du conseil municipal au maire
2 CCAS - fixation nombre représentants et élection membres CM
3 CCSPL - composition et élection des membres
4 Composition de la commission consultative de Targé
5 Désignation représentants ENERGIES VIENNE
6 Désignation représentants conseils administration des collèges et lycées
7 Désignation représentants au comité de la caisse des écoles
8 Désignation de représentants à la SEM Habitat du Pays Châtelleraudais
9 Désignation de représentants à la Société d'Equipement du Poitou
10 Désignation représentants conseils d'administration d'associations
11 Création d'une commission générale des finances
12 Indemnité de fonction des élus
13 Inscription des crédits affectés au recrutement des collaborateurs de cabinet
14 Formation des élus
15 Réapprovisionnement magasin général 2020 – 20M12V - Lot n° 4 – PVC Assainissement - Avenant de Transfert
16 Exonération de trois mois de loyer pour certains locataires de locaux Ville
17 Cession d’une emprise îlot de Laâge implantation nouveau commissariat
18 Accord de la commune cession d'emprises foncières de l'Ilot De Laâge EPF-NA -SELECT IMMO
19 Dénomination de la voie desservant le nouveau commissariat de police
20 Occupation du domaine public - Exonération pour l'année 2020
21 Reconfiguration de l'offre d'accueil de loisirs des quartiers Sud de la Ville
22 Animations sportives et de loisirs 'Ici l’Été
23 Désamiantage des sols, pose des revêtements de sols ou faux-plafonds dans les écoles
24 Motion relative au soutien aux Fonderies du Poitou
13 février 2020
1 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2020
2 DUPT - Restauration Immobilière - Engagement de l'enquête parcellaire immeuble situé 22 quai du Château
3 Cession de l'immeuble situé 5 rue Sully à Châtellerault
4 Cession de terrains Croix d’Isle à Vouneuil-sur-Vienne EARL Rimbault
5 Châtellerault – Alignement rue Charles Tillon - Acquisition parcelle
6 PLU
7 Pôle sécurité santé – Travaux d'aménagement - Avenants
8 Formation d'un groupement de commandes prestations sécurité
9 Convention cadre relative aux technologies de l’information et du numérique
10 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
11 Accord-cadre de produits surgelés pour l'UPC - Autorisation de signature
12 MJC des Renardières - Subvention 2019- Versement du solde
13 Gratuité du stationnement dans le Parking Alaman animation fin des travaux des Bords de Vienne
14 Zone de l'Etang - Financement par Département du carrefour giratoire sur la RD 1 avenue Honoré de Balzac
15 Versement d'une subvention 2020 à E.A.P.C pour l'organisation d'une manifestation
16 CSAD-C - Régularisation subvention pour la mise à disposition d'un agent administratif
17 Attribution d'une subvention complémentaire 2019 - Mise à disposition de personnel à 4 associations sportives
18 Sport en ville sport facile - Edition 2020
19 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
20 Avenant n°2 au marché M18-60V exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire
21 Enquête Publique autorisation exploitation installation classée pour la protection de l'environnement - Société LIOT
22 Attribution de subventions à divers organismes - 2ème versement
10 décembre 2019
1 Convention renouvellement urbain QP Lac & Renardières - Avenant n°1
2 Budget principal et budget annexe parcs de stationnement - BP 2020
3 Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement - DM 2019
4 Participation financière budget principal au budget annexe parcs de stationnement - 2019
5 Avance remboursable budget principal au budget annexe des parcs de stationnement - 2019
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal 2019
7 Acquisition d'un immeuble situé 6 rue Colbert
8 Protocole transactionnel Mme BIDAUD
9 Attribution d'une subvention exceptionnelle MPT
10 Approbation de l'avenant à la convention opérationnelle Centres Anciens avec EPF
11 Aménagement quais de Vienne Modification n° 1 aux marchés de travaux, lots 1, 2 , 3 et 4
12 Aménagement bords de Vienne - Modification de la répartition annuelle APCP
13 Action Cœur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle avec l’État & GC
14 Approvisionnement magasin général 2020 - Signature marchés 16 lots Groupement de commandes
15 Stationnement payant sur voirie - Constitution zone tarifaire unique & gratuité le samedi après midi
16 Déploiement vidéoprotection et création CSU – Réajustement crédits de paiement
17 Pôle sécurité santé – Avenant aux travaux d’aménagement
18 Partenariat CRAC – Action favorisant le vivre ensemble pause méridienne renouvellement convention
19 Legs France SOUCHE 2019
20 Signature conventions d’objectifs et de moyens MPTet avec la MJC Renardières
21 Contrat Enfance Jeunesse 2018 – versement du solde
22 Versement subventions MT et MJC des Renardières – Soutien DEMOS
23 Jeunesse - Attribution de bourses « mobilité internationale »
24 Actualisation des montants pour les mises à disposition de matériel logistique
25 Effacement du réseau électrique basse tension boulevard Aristide Briand
26 Sport Santé ''Sportez vous bien''
27 Visa automne Attribution subventions associations sportives
28 Raid Aventure 2020
29 Mutualisation - Conventions de services communs
30 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services
31 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation du CDG
32 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
33 Dérogations au repos dominical pour les établissements commerciaux
34 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020
35 Financement coopération décentralisée Châtellerault-Kaya et affectation de recettes mairie de Kaya et CKJC 2019
7 novembre 2019
1 Débat d'orientation budgétaire 2020
2 Création maison de santé pluridisciplinaire L. Jouvet
3 Prêt exceptionnel
4 Budget principal - DM n° 2 de l’exercice 2020
5 Approbation rapport CLECT
6 Avenant de prolongation à la convention tripartite ADSEA
7 Subvention exceptionnelle Médiation - Soutien à Job Link
8 Appel à projet Réinventons nos cœurs de ville
9 Lotissement La Roche du Château 1 - Acquisition partie rue de la Roche
10 Lotissement La Roche du Château 2 - Acquisition partie rue de la Roche
11 Acquisition d'un ensemble immobilier situé 2 et 4 rue Colbert 11 rue Bourbon
12 Acquisition emprise destinée à voirie située Ilot de Laage appartenant à l'EPF-NA
13 Implantation poste de transformation abords stade de football Targé Convention MAD SRD
14 Subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes
15 Dispositif Petit déjeuner REP+ REP QPV
16 Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Avenant de prolongation
17 Attributions subventions et individualisation de crédits contrat de ville Scde programmation 2019
18 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec CAF
19 Demande d’acompte subvention 2020 CS Ozon
20 Création d'un parking 44 rue des 3 pigeons Châtellerault - Modification marché
21 Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman fêtes de fin d'année 2019
22 Visa Été au lac - Attribution subventions associations participantes
23 Contrats d'apprentissage
24 Modification et mise à jour des effectifs
25 Système management Cit'ergie - Nouvel engagement subvention ADEME
26 Projet renouvellement urbain quartiers Lac et Renardières Modification APCP
27 Opération renouvellement Lac et Renardières - Soutien création tiers lieu culturel
28 Relations avec l'Acadie Perception recettes Renouvellement conv. droits vidéo
29 Programme eau potable assainissement 2019-2021 Kaya - Signature protocole d'accord
30 Voeu relatif à l'éducation - Conséquences dédoublement des classes
31 Voeu pour l'appel des Coquelicots
32 Vœu relatif aux activités hydroélectriques de Châtellerault
19 septembre 2019
1 Avis de la commune de Châtellerault sur le projet de PLH
2 Prise de participation de la SEM HABITAT dans une SAC
3 Ajustement de la mise à disposition - ORU
4 Modification des statuts du syndicat Eaux de Vienne SIVEER
5 Adhésion de 2 nouvelles communes à Eaux de Vienne SIVEER
6 Budget principal et budget annexe DM1
7 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
8 Mise en oeuvre d’un contrôle allégé en partenariat CAP
9 Rapport des administrateurs de la S.E.M.
10 Cession de l'immeuble situé avenue du Président Wilson
11 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne
12 Acquisition voirie zone de l'Etang
13 Alignement rue Charles Tillon
14 Alignement 8 chemin de la Guillotière - Acquisition parcelle
15 Approbation de l'avenant avec l'EPF
16 Présentation d'un dossier auprès de l'Anah
17 Mission d'élaboration d'un dossier d'enquête préalable
18 Protocole d'accord avec la SCI CHRISVAL
19 Action Coeur de Ville - Établissement d'une convention cadre
20 Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme -
21 Dénomination du musée de Châtellerault
22 Subvention exceptionnelle à l'association Formation Théâtrale Coaching
23 Acceptation d'un don pour la restauration d'un vitrail de l'église d'Antoigné
24 Règlement de fonctionnement des prestations d'enlèvement de graffitis
25 Participation financière - ecoles privées sous contrat
26 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des ULIS
27 Dispositif relais du collège George SAND
28 Opération d'amélioration de la performance énergétique
29 Prestations de services Accueil de loisirs sans hébergement périscolaire
30 Ateliers de Découverte
31 Partenariat avec l'association Lire et faire lire
32 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association C.I.D.F.F.
33 Contrat Enfance Jeunesse 2018
34 Action Raconte moi Châteauneuf
35 Entretien et maintenance de 6 sanitaires automatiques
36 Redevance - Chantiers de travaux relatifs à des ouvrages de distribution de gaz
37 Dénomination de voies
38 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
39 Prise en charge des frais de déplacements
40 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du CPF
41 Convention Ville de Châtellerault et SDIS de la Vienne
42 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail
43 Participation au Service Commun de Prévention
44 Financement d'appareils auditifs pour un agent
45 Téléphonie sur IP et infrastructure réseau dédiée
46 Adhésion à SO Coopération
22 mai 2019
1 Présentation rapport d'activité 2018 Grand Châtellerault
2 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - comptes gestion financiers 2018
3 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - CA 2018
4 Budget pal et budget annexe parcs de stationnement - Résultat fonctionnement 2018
5 Budget ppal et budget annexe parcs de stationnement - BS 2019
6 Acceptation d'un legs grevé d'une condition
7 Implantation armoires fibre place Dupleix quai du 11 Novembre - conventions de servitude
8 Cession emprise îlot de Laâge construction d'un commissariat
9 Cession de deux parcelles 12 rue de la Taupanne au profit de la société PRS 2
10 Cession avenue du Général de Gaulle construction d'une étude notariale
11 Cession d'un terrain situé 20 rue Alfred Nobel au profit de la SCI Bordevien
12 Cession bâtimentclasses de l'ancienne école Paul Bert
13 Bail à réhabilitation avec SOLIHA BLI
14 Règlement intérieur d'habitation – Logement temporaire 4 rue de Verdun
15 Modification périmètre aide communale ravalement de façades et délai prolongation
16 OPAH RU – avenant 2011-2018 et convention 2019-2024
17 Aménagement des quais de Vienne en coeur de ville - Sollicitation DSIL
18 Demande de soutiens financiers pour restauration carillon et église Saint-Jacques
19 Prix du Legs Moreau - Années 2018 - 2019
20 Convention de partenariat avec l'association Accord-Jazzellerault (festival de jazz)
21 Aménagement continuités cyclables - Sollicitation financement - appels projets Fonds mobilités actives
22 Convention logiciel commun de gestion ERP - SIS PREVENTION WEB avec SDIS
23 Vidéoprotection Modification de la composition du comité d'éthique
24 Aménagement du pôle sécurité - santé - Avenue Treuille - Avant projet définitif et marchés travaux
25 Carte scolaire – Rentrée 2019 – Avis du Conseil Municipal
26 Subvention spécifique MJC des Renardières – Temps périscolaire associatif – Convention financière
27 Versement associations et structures concernées acompte CEJ 2019
28 MJC des Renardières - Subvention 2018 - Versement du solde
29 Organisation de Visa et de l'Eté au lac 2019 - Tarifs et règlements
30 Visa automne - Tarif et règlement
31 Jeunesse - Attribution de Bourses Mobilité Internationale
32 Convention avec l'association «les Petits Débrouillards»
33 Subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville - 1ère programmation 2019
34 Dénomination des voies
35 Fête de la musique 2019 - Gratuité du stationnement Parkings Saint Jacques et Alaman
36 Règlement intérieur du parc de stationnement Notre Dame
37 Convention partenariat avec Poitou-Charentes Animation - Tour Poitou-Charentes 2019
38 CSAD-C – Attribution d'une subvention
39 Plan de formation des agents de la Ville de Châtellerault 2019-2021
40 Commissions administratives paritaires - Désignation autorité listes d’aptitude
41 Protection sociale complémentaire - Mandat au Centre de Gestion de la Vienne
42 Vacations
43 Règlement astreintes accueil périscolaire, la restauration scolaire, l’Été au Lac, CSU
44 Avenant n° 1 au marché M18-60V exploitation chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude
45 Signature marché approvisionnement en électricité sites de la commune
46 Formation groupement de commandes fournitures énergie stockable
47 Attribution de subventions à divers organismes - versement 2
48 Sport en ville, sport facile – Edition 2019
49 Évaluation d'Impacts en Santé (EIS) - Action Cœur de Ville
50 Partenariat de coopération décentralisée - gestion des déchets - Châtellerault Chef de file
21 décembre 2017
1 Motion agences de l'eau
2 Remplacement de membres de la commission vivre ensemble
3 Révision statuts syndicat Clain Aval
4 DOB 2018.pdf
5 Participation financière au budget annexe des parcs de stationnement
6 Décision modificative n°3- ville 2017
7 Admissions en non valeurs
8 Tarification réglement salles municipales
9 Subvention exceptionnelle CS Minimes
10 Modification aide Ravalement façades
11 CessionTerrain La Maillardiere Scoffoni
12 Residentialisation plaine d'Ozon
13 Residentialisation Ozon HDV B9bis
14 Acquisition Alignement FILLAULT A.Dumas
15 Mise à disposition affranchisseuse
16 Taris des concessions funéraires
17 Réforme du stationnement
18 Autorisation de programme du déploiement de la vidéoprotection
19 Chantier loisirs médiathèque
20 Marché VDC Travaux Infrastructure observations
21 Sollicitation financement projet numérique éducatif
22 Legs France Souché
23 Réglement intérieur du temps périscolaire
24 Règlement Intérieur ALM
25 Attribution Bourses Mobilité
26 Dernière programmation - subventions contrat de ville
27 Groupement de commande carburant
28 Matériel logistique - Valorisation 2018
29 Declassement routes départementales
30 Droit de place - Actualisation des tarifs
31 Raid aventure 2018
32 Conséquence de la réforme PPCR sur le RI des Attachés
33 Programme pluri annuel d'accès à l'emploi titulaire 2018
34 Modification et mise à jour des effectifs
36 Avis pour dérogation au repos dominical 2018
37 Enquete publique SERI nov 2017
38 Coopération décentralisée - Appui institutionnel2017
39 CLAVAP désignation d'un nouveau membre
28 septembre 2017
1 Présentation du rapport d'activité
2 2 bis - Motion de soutien aux bailleurs sociaux
2 Motion moratoire contrats aidés
3 Modification délégation compétences du conseil municipal au maire
4 Remplacement représentant commission développemnt local
5 Conditions financières et patrimoniales du transfert des ZAE
6 Avis sur la cession d'un logement social
7 Bail emphytéotique avec SARL VMH2 parc solaire Massonne
8 Cession du local avenue Pierre Abelin
9 Convention de servitude avec la société ENEDIS
10 Abandon par la commune d'un passage pour les piétons
11 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - NUNES
12 Cession d'un terrain situé au lieu-dit le Chant des Oiseaux - BOURAS
13 Subvention aux associations Les Mains Sonnantes et CS Ozon
14 Décision modificative n°2
15 Adoption du rapport de la CLECT
16 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2016
17 Autorisation de signature convention de transfert des PACS
18 Création d'un comité d'ethique vidéoprotection et désignation membres
19 Mesures de carte scolaire Rentrée 2017
20 Participation financière écoles privées
21 UPC - Service commun avenant n°1
22 Projet numérique éducatif - Avenant convention
23 Partenariat ADE Lire et Faire Lire - renouvellement convention
24 ADE CRD - Renouvellement convention
25 Dispositif relais collège G.SAND - renouvellement convention
26 Convention ALSH périscolaire - CAF
27 ADE CRAC - Renouvellement convention
28 ADE CSAD-C VOLLEY - Renouvellement convention pause méridienne
29 Attribution Bourses Mobilité
30 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF
31 CAF Mon compte partenaire - Convention et contrat
32 Projet de rénovation de la Maison Pour Tous
33 Subventions - Projet DEMOS
34 MJC Renardières Convention d'objectifs et de moyens
35 Contrat Enfance Jeunesse 2016 – versement du solde
36 Accueil de Loisirs Municipal - Modification du règlement intérieur
37 Contrat de ville - Deuxième programmation
38 Dénominations de rues
39 Confortement des berges - Marché de travaux
40 Subventions Visa été au lac
41 Compensation financière transfert CET
42 Modification et mise à jour des effectifs
43 Rapport annuel sur l'eau potable
44 Marché subséquent fourniture d'électricité
45 Centrale fixe d'enrobage à chaud – COLAS - Enquête publique
47 Solidarité avec les victimes de l'ouragan IRMA
22 juin 2017
1 Montgolfière Ville de Châtellerault-validation tarif des vols–marché
2 Adhésion Availles Limouzine au syndicat Eaux de Vienne - Siveer
3 Budget principal, budgets annexes-comptes de gestion et financiers 2016
4 Budget principal, budgets annexes-compte administratif 2016
5 Budget principal, budgets annexes- Affectation résultat de fonctionnement 2016
6 Budget principal, budgets annexes- Budget supplémentaire 2017
7 Admissions en non valeur produits irrécouvrables Budget Principal 2017
8 Garantie accordée Groupe Hospitalier Nord Vienne ligne de trésorerie
9 Gestion dette de la SEM Habitat et modification garanties d'emprunts
10 Aménagement bords de Vienne-marché maîtrise d’œuvre
11 Prix du Legs Moreau-2016 2017
12 Participation au projet DEMOS
13 Travaux monument historique et dde de subventions – Logis Cognet
14 Demande d'agrément dérogatoire PINEL 2017
15 Désaffectation et déclassement école Paul Bert
16 SOLIHA réhabilitation Paul Bert subventions ANAH Conseil Départemental
17 Alignement-Acquisition parcelle SCI les Nintres
18 Acquisition part indivise JIMENEZ et scté RHMAB Cour du Pin
19 ZAE René Monory- Cession terrain à Cofiroute
20 Vente d'un terrain aux époux GASQUET 17 rue P. Alcover
21 Cession 44-46 rue des Trois Pigeons à l'EPF
22 Partenariat Ville Caisse des Dépôts Grand Châtellerault centre-ville de demain
23 Révision PLU - nouvelles dispositions réglementaires code urbanisme
24 Révision du PLU - Orientations P.A.D.D
25 Marchés à bons de commande des contrats d'assurances
26 Mise en œuvre Programme d'Action de Prévention Inondations
27 HDV - Modifications n°1 aux marchés de travaux
28 Aménagement site la Gornière–réalisation d'un parking marchés de travaux
29 Aménagement site la Gornière – marchés de travaux parking
30 Convention poste intervenant social au commissariat de police
31 Réforme stationnement payant sur voirie -Fixation redevance
32 Convention pluriannuelle d'objectifs Ville et Médiation 86
33 Convention usage bâtiments et sites SDIS 86
34 Renouvellement convention PEDT
35 Service commun de production de repas-UPC
36 Subventions Contrat de ville – 1ère programmation 2017
37 Demande subventions 'Raconte moi les Renardières' contrat de ville
38 Demande subvention Plan ''Héritage 2024'' terrain Renardières
39 Attribution de bourses mobilité internationale
40 Organisation Visa automne - Règlement et tarification.pdf
41 Modification règlement intérieur parcs de stationnement
42 Remboursement stationnement Parking Blossac
43 Protocole d'accord transactionnel – Marché de maîtrise d’œuvre Skatepark
44 Skatepark – règlement utilisation et convention de mise à disposition
45 Organisation VISA et Été au lac – conventions partenariat
46 Modification et mise à jour tableau des effectifs
47 Fonds d'Insertion Personnes Handicapées - Financement d'appareils auditifs
48 Astreintes Été au lac
49 Demande de protection fonctionnelle - Amélie FOUCAULT
50 Demande de protection fonctionnelle - Christian JOUBERT
51 Syndicat Energies Vienne – Modification statutaire – Désignation de représentants
52 Création SPL avec syndicat Energies Vienne - Plaine d'Ozon
53 Convention d’occupation temporaire - borne recharge véhicules électriques
54 Attribution de subventions à divers organismes 2017 – 3ème versement
55 Subvention spécifique pour l'action santé de la MLNV 2017
56 Demande subvention – Santé mentale et addictions –ARS
57 Candidature au projet PRINTEMPS Inserm
58 Mise en place action internationale - assainissement
59 Réaménagement accessibilité Camille Pagé
6 avril 2017
1 Voeu Répartition des crédits PRE
2 Election 11ème adjoint
3 Désignation de représentants pour les conseils d'écoles
4 Indemnités des élus
5 DSIL demande de subventions
6 Modification opération Lavoisier APCP et DSIL
7 Rénovation maison pour tous
8 DSIL demande de subventions ORU Lac et Renardières
9 Exploitation montgolfière Ville de Châtellerault avenant de prolongation
10 Vote des taux des taxes locales
11 Décision modificative 2017
12 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
13 Travaux sur un objet inscrit MH et demande de subvention
14 Acquisition Habitat de la Vienne -Voirie Giraudeau
15 Acquisition Voirie La Bergerie
16 Cession terrain La Bergerie 1 Mme BOURAS
17 Cession terrain La Bergerie 2 M et Mme NUNES
18 Règlement intérieur d'habitation - Appartement n°1 18 avenue Wilson
19 Cession terrain anciennes serres VENNIN
20 Protocole transactionnel marché AVAP
21 Protocole accord ilot de Laage EPF ministere interieur
22 Fixation tarifs cavurnes
23 Tarifs prestations Restauration
24 Carte scolaire - Rentrée 2017 - Avis du Conseil Municipal
25 Visa été au lac 2017
26 Travaux accueil MJC Renardières demande de subvention CAF
27 Les Petit débrouillards 2017
28 CEJ 2017 versement acompte
29 2017 accueil periscolaire L. Lagrange MJC Renardières
30 ALM accueil enfants en situation de handicap
31 Eclairage public - Avenant au marché M 14-25
32 Accord cadre éclairage
33 Voirie - Avenant durée marché M 13-27
34 Marché de voirie et réseaux
35 Sanitaires - Avenant marché M07-80 et M09-67
36 Dénomination Place Suzanne Noël
37 CSAD-C – Attribution d'une subvention complémentaire
38 Versement de subventions à divers organismes 2017
39 Groupement de commande et accord cadre -Marché Services Télécoms
40 Confortement des berges - promenade des Acadiens - marché de travaux
27 septembre 2016
1 Avis relatif à la modification statutaire CAPC
2 Eaux de Vienne-SIVEER-Modification des statuts du syndicat mixte
3 Eaux de Vienne-SIVEER-Adhésion BASSES et CHAUVIGNY
4 DM n°2_2016-BP-Budgets annexes eau potable & parcs de stationnement
5 Modification et mise à jour tableau des effectifs
6 Déclassement de routes départementales
7 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF
8 Modalités de fonctionnement du marché Blossac
9 DSP exploitation marché communal commune associée Targé Av n°1
10 Convention MAD quai transit de déchets CAPC
11 Acquisition terrain 26 rue M. Paul Châtellerault BAILLERGEANT
12 Cession terrain La croix Rouge Châtellerault
13 Régularisation foncière local 7 av Prsdt Roosevelt- Cession LEGRAND
14 Rénov urbaine-Plaine Ozon Résidentialisation Georget St Ex Derouau Rodin Boucher
15 OPAH-Renouv urbain centres anciens Châtellerault Av n°1-Modif régl attribution subv
16 Enquête parcellaire pour 8 immeubles
17 Travaux sur un objet classé et demande de subvention auprès de l'Etat
18 Hôtel de Ville  Réaménagement et marchés de travaux
19 Travaux accessibilité optimisation énergétique CS Minimes Av n°1 & 2 marché travaux
20 Rapport de l'admistrateur SEM Habitat 2015
21 Signature d'une convention de cession à l'amiable de deux sirènes
22 Enquête publique - Contrat Territorial Bassin Versant Vienne Aval par le SyRVA
23 Participation financière aux dépenses des écoles privées sous contrat
25 Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) - Signature du renouvellement de la convention
26 Partenariat CRAC pause méridienne
27 Partenariat Lire et faire lire ADE
28 Dispositif relais collège Georges SAND-convention partenariat 2016-2017
29 Subventions MJC des Renardières et Centre Social des Minimes
30 Organisation Visa du 24 au 28 octobre 2016-Réglement et tarification
31 Convention objectifs et financement ALOE avec la CAF Vienne
32 Accueil des enfants handicapés dans ALSH avec la CAF
33 Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - MPT et MJC des Renardières
34 Contrat Enfance Jeunesse 2015-versement solde
35 Versement au CCAS - 2ème acompte financemt CEJ 2016
36 Attribution bourses Mobilité internationale
37 Contrat de Ville-attributions de subv et individualisation crédits-3ème program 2016
38 Attribution subv exceptionnelle centre socioculturel Ozon
39 Attribution subv exceptionnelle Association Atelier Aérostation
40 Convention avec CAPC travaux rénov énergétique maison communale rue de Verdun
41 Convention avec CAPC pour travaux parcelles communales Nonnes
23 juin 2016
1 Extension CAPC-Avis sur arrêté pref sur modif de pérmetre CAPC
2 SEP_modification objet social et augmentation capital social
3 Transfert intégral de la compétence eau à Eaux de vienne_SIVEER
4 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles_modification
5 Restructuration et extension de la salle de la Gornère
6 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CGF 2015
7 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements CA2015
8 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements Affectation2015
9 Budget principal budgets annexes eau potable & parcs stationnements BS2016
10 Admissions non-valeur produits irrécouvrables BP et budget annexe eau potable 2016
11 Institution de la taxe sur les friches commerciales
12 Fonds de soutien à l'investissement public local
13 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
14 Suppression modulation RI
15 Marché fourniture et acheminement gaz
16 Marché d'entretien des carrefours feux Naintré-Thuré
17 Acquisition chemin vert Piétard sécurisation arrêt de bus collège J MACE
18 Cession parcelle 26bis rue de Colombiers_BOUILLAULT
19 Cession parcelle zone Sanital SCI LES FRERES NEEL
20 Cession terrain communal zone Sanital ANDRAULT_IMMOBILIER
21 Cession parcelle communale ZC Auchan McDonald's
22 Cession parcelle rue de la plollière Antoigné THIRE
23 Residentialisation immeuble rue Léon Petit acquisition surplus foncier Habitat Vienne
24 Demande protection monuments historiques ensemble immobilier 27 & 29 rue Sully
25 Fermeture définitive de l'Ecole des Minimes & avis carte scolaire
26 Réglement intérieur du temps périscolaire
27 Projet Numérique Educatif - Sollicitation de financement
28 Modification du réglement dispositif mobilité internationale jeunesse
29 Convention partenariat Association Figaro_si_Figaro_là
30 Avis relatif à une installation de stockage de déchets inertes à Availles
31 Rapport annuel 2015 eau-potable
32 Convention avec l'association Les petits débrouillards
33 Attribution subventions aux organismes 2016_2ème versement
34 Contrat de ville_subventions 2ème programmation 2016
35 Contrat de développement 2010-2015_Avenant 3
36 Programme européen Unité et diversité Convention partenariat et tarification rencontre Pila
37 Convention installation et financement intervenant social au commissariat
38 Convention 2016 médiation 86
39 Travaux accessibilité et opitmisation énergétique CS des Minimes_Avenant n° 1
7 avril 2016
1 Voeu de soutien au manifeste de Villes de France faire vivre le coeur des villes
2 Vote des taux des 3 taxes locales
3 Decision modificative n°1
4 Fonds de soutien à l'investissement public local - dossier de demande de subventions
5 Avis sur la modification des statuts du SyRVA
6 DSP pour marché à Targé
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (SC)
9 Demande de protection fonctionnelle d'un agent (B.M.)
10 Attribution de subventions - 1ere programmation 2016
11 Accompagnement de l'achévement de l'ORU de la Plaine d'Ozon
12 ORU - résidentialisation des immeubles Georget, St Exupéry, Derouau, Rodin et Boucher
13 Cession d'une parcelle au bénéfice de la SCI MAJECA zone de l'Herse
14 Approbation de la convention opérationnelle multisites avec l'EPF-PC
15 Politique enegétique renouvellement du lable Cit'ergie
16 Création d'un parc solaire - SARL Solaire Parc A 160 et la SA solairedirect
17 Enquête publique - MECAFI unité Eolia - zone Monory
18 Dénomination de voies sur la commune
19 Tarifs de prestations scolaires
20 Demande de sub MJC des Renardières - Temps périscilaire asoocitif convention financière
21 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de la Vienne pour la période 2016-2019
22 Acompte associations et CCAS en attente du CEJ 2016-2019
23 Organisation de la nouvelle offre estivale Visa et de l'Eté au lac - Reglements - Tarifs
24 Attribution de bourses mobilité internationale
25 Projet sport santé - sport en ville - sport facile
26 Organisation 26ème raid aventure - convention de partenariat et subventions
27 Subventions exceptionnelle à l'assc des jumelages et à l'avenir cyclisye Châtellerault
15 décembre 2015
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016
1 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
2 Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services
3 Syndicat du Clain Aval – désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant
4 Rapport des administrateurs de la Société d'Equipement du Poitou (S.E.P.) - Exercice 2014
5 Convention avec le représentant de l'Etat permettant le versement de
6 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses
7 Fin_nonvaleur_2015-2
8 Décision modificative n°2 de l’exercice 2015
9 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
10 Adhésion au socle commun de compétences du CDG 86
11 Convention avec le Centre de Gestion de la Vienne pour la mise à disposition d'agents
12 Maintien de la suspension de la modulation du régime indemnitaire pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016
13 Protection complémentaire volet prévoyance
14 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément
15 Subvention exceptionnelle au Comité des Oeuvres Sociales
16 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur David MAZEL
17 Demande de protection fonctionnelle d'un agent – Madame Sabrina ZACHARKOW
18 Protocole de préfiguration du projet de rénovation urbaine quartier du Lac et des Renardières
19 Réhabilitation du patrimoine privé Avenant pour le renouvellement de la convention avec la Fondation du Patrimoine
20 Approbation de la convention (EPF-PC relative au portage foncier de l'Ilot de Laage
21 Avis pour la dérogation au repos dominical, pour l'année 2016
22 Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire
23 Partenariat avec le Centre social des Minimes relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs (ADE) – Versement du solde
24 Legs France SOUCHÉ – Attribution du legs – Année scolaire 20152016
25 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la Caisse d'Allocations Familialesde la Vienne
26 Convention d'objectifs et de financement Accueil des enfants en situation de handicap
27 Travaux d'accessibilité et d'optimisation énergétique Centre Social des Minimes
28 Contrat de ville 2015-2020 - Attribution de subventions et d'individualisation de crédits
29 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterie située au lieu-dit La Massonne à Châtellerault
30 Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une déchèterieau lieu-dit de Nonnes à Châtellerault
31 Signature d'une convention avec la fondation 30 millions d'amis
32 Mise à disposition de matériel logistique – Actualisation des montants pour la valorisation de ces mises à disposition
33 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité
34 AU-Délibération marché de Targé
35 Déclassement de routes départementales
36 Redevance d'occupation du domaine public par GRDF
37 Patrimoine viaire mise à jour et inventaire de la voirie communale
38 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eaux pluviales
39 Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique
40 Financement d'un poste à mi-temps d'intervenant social au commissariat de police
41 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité du Souvenir Français de Châtellerault
42 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) des Renardières pour un chantier de loisirs
43 Tarifs de redevance eau potable
44 Skatepark de la Manu – Création d'un skatepark architecturé polyvalent
45 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations
46 Organisation du 26ème Raid Aventure - Tarifs des inscriptions
47 Attribution de subvention exceptionnelle
48 Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre socioculturel des Minimes
49 Régie publicitaire du MAGAZINE MUNICIPAL de la ville de Châtellerault et du GUIDE PRATIQUE
50 Financement de la coopération décentralisée Châtellerault-Kaya
24 septembre 2015
1 Eaux de Vienne SIVEER - Désignation des représentants
2 Désignation de trois délégués au sein du nouveau syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)
3 Désignation de représentants de la commune pour les conseils d'écoles
4 Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et SFIL (société de financement local)
5 Décision modificative n°1 de l’exercice 2015
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables du budget principal
7 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition de l'immeuble appartenant à la SCI LEDOUM
8 Ilot quai Napoléon 1er - Acquisition d'un immeuble sous curatelle du service des Domaines
9 Cession de l'îlot du quai Napoléon Ier à BUILDINVEST S.A
10 Cession d'une partie de l'impasse communale située à hauteur du numéro 107 de l'avenue Paul Painlevé
11 Désaffectation déclassement et cession d'une bande de terrain au profit de M. Jean-Luc MATHIEU
12 Résidence Habitat Jeunes - Cession à Habitat de la Vienne d'immeubles
13 Résidence Le Camus - Cession de deux parcelles
14 Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain situé Résidence Auguste Renoir
15 Acquisition d'une bande de terrain appartenant aux consorts GUILLOT-LEGER
16 Acquisition d'une bande de terrain appartenant à M. Marc LEGER
17 Opération de rénovation urbaine - Résidentialisation des bâtiments B8, B9 et B11
18 Cenon-sur-Vienne – Diversification de l'approvisionnement en eau brute
19 Approbation de la convention opérationnelle centres anciens
20 Accord Cadre pour les travaux d’adduction d’eau potable
21 Dispositif relais du collège George SAND
22 Partenariat avec l'association Lire et faire lire relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs
23 Partenariat entre la CAPC et la commune relatif aux Ateliers de Découverte Educatifs
24 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
25 Contrat Enfance Jeunesse 2014 – versement du solde
26 Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse
27 Accueil de Loisirs Municipal - Accueil d'enfants en situation de handicap
28 Régularisation Subvention de fonctionnement Maison de Quartiers
29 Contrat de ville 2015-2020 - Demandes de subventions
30 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
31 Mise en place d'astreintes pour l'équipe de direction de la restauration scolaire
32 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Madame Martine POMPEY
33 Demande de protection fonctionnelle d'un agent - Monsieur Bruno MAGNAN
34 Subventions à l'association Un Hôpital Pour les Enfants et à l'association AIDES
35 Consultation du public relative à l’exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement
36 Signature d'un accord cadre, et d'un marché subséquent, pour la fourniture d'électricité
37 Modification du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
38 Eclairage public sur le Boulevard Blossac - demande de subvention à la Région
25 juin 2015
1 SEP Société d'Equipement du Poitou - Apport en compte courant d'associés
2 Approbation des comtpes de gestion et financiers de l'exercice 2014
3 Approbation du compte administratif de l'exercice 2014
4 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014
5 Budget supplémentaire de l'exercice 2015
6 Prestations enfance - Régie Unique de Recettes et d'Avances
7 Mise en place paiement recettes via TIPI (Titres Payables Par Internet)
8 Assujettissement à la TVA bail emphytéotique avec la SARL Castor - Site Alaman
9 Mainlevée entière et définitive - Abattoir SAS MILLENIUM
10 Cession site anciennement occupé par les TAC
11 Acquisition voirie FOCH DISTRIBUTION
12 Acquisition voirie - Copropriétaires du lotissement Jean Richepin
13 Acquisition de l'immeuble sis 2 quai Napoléon 1er - section CW n°8
15 Prorogation de la déclaration d'utilité publique de travaux de l'opération de restauration immobilière
16 Rapport d'activité 2014 SEM Habitat
17 Changement d'affectation d'un logement locatif social HLM3 rue Charles Cros
18 Ozon Démolition de la tour Lyautey
19 Déclassement RD 725 et 14
20 Dénomination de rues sur la commune
21 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2014
22 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée de l'Envigne - Dissolution et répartition de l'actif et du passif
23 demande de subvention - Semaine régionale de l'arbre et de la haie
24 Règlement des cimetières de la commune de Châtellerault
25 Règlements intérieurs des Parkings
26 Gratuité du stationnement pour les soldes d'été 2015
27 Modifications du tableau des effectifs
28 Mise en place d'astreintes pour les directeurs de multisites périscolaires
29 Augmentation du remboursement des frais d'hébergement
30 Adhésion au groupement d'employeurs GLE mode d'emplois
31 Service commun numérique
32 Accueil periscolaire année 2015 MJC
33 Modifications du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
34 Travaux d'optimisation énergétique et d'accessibilité au Centre Social des Minimes – Demande de subvention
35 Convention Médiation 86
36 Réalisation d'une fresque sur le poste électrique situé 37 avenue Georges Clémenceau
37 Attribution de subventions à divers organismes
38 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires
39 Réhabilitation du gymnase du verger- Avenant 1 Travaux
40 Conventions de partenariat visa vacancesSPORTS VISA délib accompte - convention
41 Visa vacances Toussaint - Règlement et tarifs
42 Conventions de partenariat dans le cadre de manifestations culturelles
43 Prix Legs Moreau 2015
44 Remboursement d'une subvention par le lycée Branly
45 Question diverse - carte scolaire
9 avril 2015
1 Nouveaux statuts pour le syndicat Rivière Vienne et Affluents (SyRVA)
3 Vote des taux des 3 taxes locales pour 2015
4 Transformation en subvention de l'avance en compte courant d'associé accordée à la SEM-Habitat du Pays Châtelleraudais
5 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
6 Instruction des autorisations d'urbanisme par un service commun
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG86
9 Rémunération des interprètes
10 Restauration - Tarifs de prestations
11 Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des écoles spécialisées (C.L.I.S.)
12 Travaux dans les bâtiments scolaires - Attribution des marchés de travaux
13 Adoption du contrat de nouvelle génération 2015-2020
14 Subventions contrat de ville 2015- 1ère programmation
15 Versement aux associations et structures concernées d’un acompte au financement - Contrat Enfance-Jeunesse 2015
16 Organisation de Visa Vacances et de l'été au lac - Tarifs - Règlements
17 Convention avec l'association « les Petits Débrouillards»
18 Gymnase Jean Macé – Travaux d'amélioration des vestiaires
19 Organisation du 25ème Raid Aventure
20 Téléphonie mobile et services associés - Création d'un groupement de commandes
21 Avenant n°1 au marché M12-83 de téléphonie et data mobile
22 Vente d'un logement social par Habitat de la Vienne – 38 rue de la Fleur de Lys
23 Acquisition de l'immeuble sis 8 quai Napoléon 1er
24 Acquisition de l'immeuble sis 6 quai Napoléon 1er
25 Acquisition de l'immeuble sis 4 quai Napoléon 1er
27 Châtellerault – Classement de voie
28 Acquisition d'un terrain appartenant au département, situé ZI du Sanital, 34 rue Alfred Nobel (site de l'IUT
29 Cession de l'accès et de l'entrée de l'institution Saint Gabriel
30 Cession d’un délaissé de terrain au profit de M. et Mme Dominique
31 Plaine d'Ozon – Opération de rénovation urbaine
32 Lotissement Les hauts de Piétard - Acquisition de la voie et des espaces communs
33 Lotissement Le haut de Piétard II - Acquisition de la voie et des espaces communs
34 Lotissement La Haute Bercillière - Acquisition de la voie et des espaces communs
35 Cession d'un ancien logement social 38 rue Arsène et Jean Lambert
36 Création d'un parc solaire – secteur de Nonnes  signature d'un avenant à la promesse de bail emphytéotique
37 Secteur de la Massonne – parcelle cadastrée ZB 60  promesse de bail emphytéotique
38 Bâtiment internat de l’ancien hôpital - travaux
39 Lancement d'une étude sur les cavités d'Antoigné et demande de subvention
40 Marché de travaux d'infrastructures du projet de sécurisation de la ressource en eau - Avenant n°2 et modification de l'APCP
41 Retrait d'une subvention 2015 au collège Descartes
42 Voeu – mesures de carte scolaire de l'Education Nationale
2 décembre 2014
1 Désignation de délégués au sein de l'EPCI portant fusion des structures relevant de la rivière Vienne
2 Désignation des délégués du syndicat mixte à vocation départementale pour l'eau et l'assainissement SIVEER
3 Désignation d'un représentant de la commune à l'association Technoforum-Châtellerault
4 Budget principal et budgets annexes de l’eau potable et des parcs de stationnement
5 Décision modificative n°2 de l’exercice 2014
6 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Logement de fonction - Montant des charges
9 Tarifs de redevance eau potable
10 Déclassement de routes départementales
11 Parkings Saint-Jacques, Blossac, Château et Alaman - Ouverture et gratuité
12 Modification du règlement des terrasses sur le domaine public
13 Actualisation des tarifs pour les bateaux, le busage des fossés et les branchements d'eau pluviale
14 Legs France SOUCHE – Attribution du legs - Année scolaire 2014 2015
15 Accueil de Loisirs Municipal - accueil d'enfants en situation de handicap
16 Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Municipal - Année 2015
17 Accueil de Loisirs Municipal - Modification de l'article 7 du règlement intérieur
18 Versement au CCAS d'un acompte supplémentaire au financement Contrat Enfance Jeunesse 2014
19 Préparation du contrat de nouvelle génération 2015-2020
20 CUCS – Demande de subventions et d'individualisation de crédits
21 Réhabilitation du gymnase du Verger - Attribution des marchés de travaux
22 Subvention exceptionnelle aux associations
23 Règlements intérieurs du pôle culturel associatif la Taupanne et de la Grange Leclerc
24 Transmission informatisée des avis de naissance
25 Mainlevée amiable de l'inscription hypothécaire
26 Validation du plan communal de sauvegarde de la commune de Châtellerault
27 Avenant n°1 à la convention entre le cabinet d'études COMPAS et la commune de Châtellerault
28 Coopération décentralisée Châtellerault-Kaya – Affectation de subventions
29 Adhésion de la commune de Châtellerault au réseau régional multi-acteurs
30 Présentation d'un dossier de Résorption de l'Habitat Insalubre
15 octobre 2014
1 Modification représentants SIVEER ex SIAEP
2 Décision modificative 1 - Budget
3 Désignation CETC
4 Indemnités du comptable Ville 2014
5 Avis sur le projet de décret modifiant le décret de création de l'EPF Poitou-Charentes
7 protection sociale
8 Modifications du tableau des effectifs
9 Mise en place de l'entretien professionnel
10 désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours
11 Exonération des abris de jardin
12 Révision du PLU
13 Groupement de commande Lavoisier
14 Remboursement du chauffage - Gornière
15 Bornes de recharge véhicules électrique
16 Remboursement Parking Blossac 15 10 2014
17 Avenant à la Convention AAAC - Ruches
18 Acompte écoles privées
19 LIRE ET FAIRE LIRE - convention de partenariat association
20 Ateliers de découverte éducatifs (ADE) CAPC
21 Ateliers de découvertes éducatifs (ADE) - Centre Social des MINIMES Avenant
22 CLASSE RELAIS sans mise à disposition
23 Versement du solde 2013- Contrat enfance jeuness (CEJ)
25 Convention CAF handicap
26 Convention d'objectifs et de financement ALOE avec la CAF
27 Subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour une fresque
28 Convention Médiation 2014-1
29 Exonération taxe sur spectacles sportifs
30 Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux
31 Visa vacances – attribution du solde des subventions aux associations
32 Subvention exceptionnelle aux associations
33 Rapport de l'administrateur de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais
34 Approbation du Rapport de l'administrateur de la SEP
35 Attribution des marchés des travaux de l'ex-internat
36 Cession de l'immeuble sis 42 rue Arsène et Jean Lambert
37 Acquisition de l'immeuble sis 41 rue d'Antran
38 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Seconde programmation
39 Conventions avec la CPAM et l'IFSI du Blanc dans le cadre du diagnostic territoire - santé mentale
40 Subvention à l'association « Club Soroptimist de Châtellerault »
41 Subvention au Centre Socio-Culturel d'Ozon pour ses activités Erasmus+
42 Coopération décentralisée - Subventions à la commune de Kaya 2014
43 Parrainage pour Courir pour Kaya 2014
12 décembre 2013
1 vote BP 2014
2 DM2
3 Fin_remise gracieuse pénalités d'urbanisme
4 Fin_nonvaleur_2013-2
5 Fixation de l'attribution de compensation de Bellefonds
6 Protec_compl_prevoyance
7 modifications tableau des effectifs
8 suspension_modulation_ville_2013
9 CT CHSCT CAP communs ccas
10 AU - AEP Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable 2012
11 AU - AEP_Redevance_eau 2014
12 AU - busages et branchemenst tarifs 2014
13 AU URR - Modification du règlement de service eau potable juillet 2013
14 AU - AEP marché travaux infrastructures
15 Cession DELAVEAU Délaissé le Camus
16 CAILLE_Alignement CHEVAL BLANC
17 SCI 5 RUE LAFAYETTE_Alignement CROIX PIETARD
18 AU-Déclassement-RD-725
19 Approbation du Règlement de Voirie
20 AU-Patrimoine de la voirie-mise à jour et inventaire des voies communales
21 Gratuité du stationnement fin d'année 2013
22 LOGISTIQUE - tarification matériels 2014
23 Gpmt_comde_Carburant_ville
24 LOGISTIQUE-Delib Recup Métaux 2013
25 subvention équipement COS 2013
26 Subventions_organismes_2014
27 subv°_RenardièresMinimes_2013
28 régie publicitaire 2014 2015 magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs
29 DSP montgolfière ville
30 avis sur changement affectation logement HLM
31 Rythmes scolaires POTS
32 Legs France Souché 2013 - 2014
33 signature CEl déc. 2013
34 Protocole_coopdecKaya_2013_2015
35 Financements_coopdec_Kaya_2013
36 Solidarité_Philippines
37 chantier_loisirs_animations_de_noël_2013
38 Convention de coopération sécurité Ville-CAPC-Keolis ++
39 Accord_transactionnel RAMBAULT
40 cogénération bio energy
23 mai 2013
1 bis_jur - délégués_communautaires-1
1 jur - nouveaux statuts CAPC février 2013
2 Fin_Ville_CG12
3 Fin_Ville_CA12
4 EDUC.Carte scolaire
5 JEUaccueil_enf_handicapFede_-2013
6 EDUC.Subvention ULIS
7 EDUC.TARIFS resto scolaire
8 EDUC.TARIF1 APS
9 EDUC.TARIF1 Resto F.Soleil et CTM
10 EDUC.TARIF1 Resto UPC
11 EDUC.TARIFS CLIS
12 Délibération_épicerie_2013-1 nouvelle version
13 GEPB-Groupe scolaire Avenants 1 et 2
14 EDUC.Aménagements de sécurité aux abords du collège J Macé - avenant à la convention
15 GEPB Délib Maison de Sante délib avenants
16 PERSO-CDI
17 PERSO- emplois d'avenir
18 PERSO- contrat chargé gestion des transports et déplacements
19 FONCIER_Cession CRPC ZIN MARYSE BASTIE
20 FONCIER_Acquisition HABITAT 86 RESIDENTIALISATION B13 B14 B15
21 FONCIER_Acquisition TRANSFO HOME DECOR
22 FONCIER_Echange CR CHATEAU FORT SARL M3
23 HAI - avenant à la convention centre social d'ozon
24 FONCIER_Alignement GELDREICH
25 Habitat rénov urbaine- règlements attribution aides OPAH-RU
26 AU - AEP APCP marché sécurisation
27 AU - Sully - Enft réseaux électriques
28 AU - Adhésion CIVRAY au SIEEDV
29 AEP dégrèvement eau potable
30 AU - Dénomination de rues sur la Ville
31 DPCMT_delib_convention_SPL
32 DDLA - Subventions CUCS 2013
33 CULT- Prix Legs Moreau 2013
34 CULT - Subv° except C.S.Ozon 2013
35 JEU CCE délib.Delogé
36 SPORTS_Délib.Visa_vacances_-_accompte_et_convention-2
37 JEU-Visa_Vacances_et_été_au_lac-tarifs-réglements
38 PM delib convention de coordination
13 décembre 2012
1 Remplacement_delegue_CAPC
2 DM2
3 Nonvaleur_2012
4 PLU approbation de la modification simplifiée n°1
5 Réglement intérieur Parc Saint Jacques
6 Réglement intérieur Parking du Château
7 Stationnement_résidents
8 Gratuité_du_stationnement_fin_d'année résident_2012
9 Gratuité_du_stationnement_fin_d'année_2012
10 modif tableau des effectifs ville
11 ratio échelon spécial
12 Suspension_modulation
13 subvention exceptionnelle au COS
14 Autisme Vienne
15 Classe relais
16 subv collège Descartes
17 Transport scolaire - convention de délégation de compétence
18 tarifs_ALM_2013
19 Subv CUCS
20 rasseteau délib bourses mobilité internationle
21 convention IPCA étude 18 25 ans
22 Renouvellement et complément d'acompte CEJ 2012 2016
23 convention Atlas CAF ALM
24 busages et branchemenst tarifs 2013
25 Règlement de Voirie
26 Dénomintation de rues sur la Ville
27 Feux Naintré-Thuré
28 avis sur ventes logements HLM
29 aide communale ravalement façades
30 avenant convention Fondation du Patr
32 Location TRIBUNAL PRUD'HOMMES
33 Acquisition CAETANO NETO
34 Acquisition GREGOIRE
35 Alignement GAUTIER
36 Alignement MARTINET
37 groupement_hospitalier-1
38 adhésion_ESPT_131212
39 Convention_d'engagement-1
40 subv_assoc_2012
41 sub_alshOzon_sept-dec
42 sub_CSMinimes.vu
43 Conv. transmission données Etat civil... à l'INSEE
44 Subv° AmisVieuxPoitou
45 Visa vacances - délib. solde sub asso CM 13 12
46 tarification matériels 2013
47 Redevance_eau 2013
48 Adhésion au SIVEER - SIAEPA Lusignan
49 protocole transactionnel sécurisation
50 groupement_commande_cadre_de_vie
51 Gpment_DéchetsVerts
52 convention dépôt centre de transit
53 BornesTLC
54 Ville - NUmerique Réseaux communications
55 Regularisation_financements_2012_MAE_CKJC
56 CM_Voeu_Coop_Atlantique
28 novembre 2011
Rapport CAPC 2010
1 DOB 2012
2 DM2
3 Fin_nonvaleur4_2011
4 actualisation_Delegation_CM_au_maire
5 Remplacement_divers_organismes_et_commissions
6 delib_affranchisseuse
7 URBA FONCIER - Réforme de la fiscalité de l'urbanisme -T.A.
8 Rétrocession L'HERSE
9 protocole transaction CREHAM-1
10 Acquisition BLUTEAU SIMONET
11 Acquisition LAVERGNE HERMANGE
12 délibération règlementation des terrasses
13 LOGISTIQUE - tarification matériels 2012
14 DSP_RCU_Ozon_v4
15 AU AEP DUP diversification
16 AU_AEP_Redevance_eau_3%
17 PERSO modif_tableau eff_ville
18 RI_logistique-4
19 SPSC Délib_CLS
20 subventions_handicap2011_concours_region
21 RU_attribution_lots_reconfig_centre_social_version3
22 taxe sur spectacles sportifs- CM 28 11
23 SPORTS Visa vacances - délib. solde sub asso CM 28 11
24 Subv_Exceptionnelles_assoc
25 renouvellement parc multifonctions et signature 24.10.11
26 Gratuité du parc Saint-Jacques et du stationnement de surface fin d'année 2011 28 11 11
27 Délib Statio des personnels Ville et CAPC 28 11 11_v_juridique_2
28 POLIT.EDUC-CEJ 2010-versement compl. CS Oozn-CS Minimes
29 CEJ 2009-2011-avenant n°2 ALSH CS Ozon et CS Minimes
30 EDUC.LegsSOUCHE
31 GEPB Avenant lot 8
32 Subv° except Fous Volants
33 subvention
34 reglement_formation_mobilite_jeunes
35 attributon_formation_mobilite_jeunes
36 Conv_association_ChatelleraultKaya
37 RI_Régul_financements_2011_CKJC
38 RI_Kaya_2011_Appui_institutionnel
39 RI_Subv_LyceeAgicole_Thuré
40 CII régie publicitaire 2012 magazine municipal et guide pratique - Fixation tarifs