Mentions légales

Directeur de publication :
Jean-Pierre Abelin, Maire de Châtellerault

Adresse :
78 boulevard Blossac – CS 10619
86106 CHATELLERAULT CEDEX
05 49 20 20 20
courriel : communication[@]ville-chatellerault.fr

Conception - Réalisation - Rédaction - Hébergement : Ville de Châtellerault


Avertissement :

Contenus
Les informations contenues dans le site n'ont qu'une valeur indicative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.. La Ville de Châtellerault ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Tous les documents accessibles en téléchargement sont fournis à titre informatif et n'ont pas de valeur légale. Seul un document délivré en mairie peut être utilisé comme référence.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.

logo Sesam

De même, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place de liens doit faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de publication.


Données personnelles

Pour toute question relative au fonctionnement du site : webmaster[@]ville-chatellerault.fr